Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 464 résultats pour ""Signature""
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 9·fr
    ...e ses pouvoirs ainsi que sa signature aux agents placés sous son a...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 5·fr
    ...4 - Apposer sa signature sur l'acte et y préciser ses nom, prénom,...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 8·fr
    ...déclaration de vote de leur signature. Les déclarations de candid...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 43·fr
    ...Pr la légalisation de la signature : Le Président de la Municipali...
  • Journal Officiel·1990 / N°072·page 8·fr
    ... la commission, aux fins de signature. Au cas où l’un des membres...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 34·fr
    ...Pr la légalisation de la signature : Le Président de la Municipali...
  • Journal Officiel·1998 / N°082·page 4·fr
    ...1/ une demande de candidature avec signature non légalisée, 2/ une...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 30·fr
    ...Pr la légalisation de la signature : Le Président de la Municipali...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 16·fr
    ...La signature sociale appartient au Président Directeur Général. *...
  • Journal Officiel·1968 / N°039·page 11·fr
    ...dus et disposant seul de la signature sociale. Deux exemplaires d...
  • Journal Officiel·1966 / N°051·page 19·fr
    ...t de la Société, il aura la signature avec les pouvoirs les plus é...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 26·fr
    ...20 Signatures illisibles. Pour extrait certifié conforme Le Dire...
  • Journal Officiel·1974 / N°075·page 8·fr
    ...ents au moins certifiés par signature sur le registre de l'hôpital...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 40·fr
    ...99 années à compter du jour de la signature des statuts (le 26 jui...
  • Journal Officiel·2004 / N°029·page 8·fr
    ...ion objet de candidature, - signature de l'intéressé. Les demande...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 20·fr
    ...1) Une demande de candidature avec signature non légalisée. 2) Un...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 61·fr
    ...| 1) 7 jours | | 2) Signature de la décision d'octroy de la fran...
  • Journal Officiel·1966 / N°042·page 15·fr
    ...Fratti Emile demeure seul gérant de la société et aura seul la sig...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 29·fr
    ...fsa vu pour légalisation de signature en date du 3-10-2016 enregis...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 17·fr
    ... timbre, les nom, prénom et signature du pharmacien; ou médecin re...