Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 464 résultats pour ""Signature""
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 8·fr
    ...Les documents énumérés ci-dessus devront être revêtus de la signat...
  • Journal Officiel·1998 / N°005·page 13·fr
    ...Le président directeur général peut déléguer sa signature aux agen...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 48·fr
    ...Le Gérant N° 2055 Pour la légalisation de la signature : Le Prés...
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 17·fr
    ...e ses pouvoirs ainsi que sa signature aux agents placés sous son a...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 5·fr
    ...Chaque procès-verbal doit comporter l'identité, la qualité, la sig...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 32·fr
    ...P° la légalisation de la signature : Le Président de la Municipali...
  • Journal Officiel·1964 / N°007·page 18·fr
    ...rrais, qui a à cet effet la signature sociale et les pouvoirs les ...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 23·fr
    ...été devra être revêtu de la signature de chacun des gérants ou de ...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 56·fr
    ...1 - une demande de candidature avec signature non légalisée. 2 - ...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 34·fr
    ...té avec pouvoirs étendus et signature sociale Dont Extrait N° 102...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 40·fr
    ...al social** D'un acte sous signatures privées en date à Tunis du ...
  • Journal Officiel·2000 / N°020·page 24·fr
    ... Pour la légalisation de la signature : le président de la municip...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 15·fr
    ...t, chacun séparément, de la signature sociale avec les pouvoirs le...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 7·fr
    ...soussignés ont apposé leurs signatures au bas du présent Accord. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°068·page 6·fr
    ...Le Premier Ministre HENE NOUIRA Pour la législation de la signat...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 50·fr
    ...1 - une demande de candidature avec signature non légalisée. 2 - u...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 61·fr
    ...oirs les plus étendus et la signature sociale conjointe. Déclarat...
  • Journal Officiel·1998 / N°048·page 5·fr
    ...e ses pouvoirs ainsi que sa signature aux agents placés sous son a...
  • Annonces Légales·2024 / N°145·page 19·fr
    ...cahier des charges avec une signature légalisée au bureau de l'hui...
  • Journal Officiel·1966 / N°042·page 19·fr
    ...Pour la légalisation de la signature : Le Président de la National...