Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·2006 / N°044·page 14·fr
    ...- Sont abrogées, toutes les dispositions antérieures contraires au...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 18·fr
    ..., à Tunis; Ahmed ben Ali ben Mabrouk El Gharbi, aide magasinier v...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 12·fr
    ...A la date du 5 janvier 1960, la dame Mabrouka bent El Mahjoub ben ...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 7·fr
    ...Sont abrogés le deuxième et le troisième paragraphes de l'article ...
  • Journal Officiel·1957 / N°012·page 5·fr
    ...- la synthèse et l'analyse; - l'absolu et le contingent; - l'abrog...
  • Journal Officiel·1998 / N°036·page 10·fr
    ... 14 octobre 1977 sus-visé sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 44·fr
    ...sion de feu, Ali ben Hadj ben Mabrouk TRABELSI. Tous créanciers e...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 16·fr
    ... Romdhana et ses sœurs Fatma, Mabrouka, Rebiha, Hédi et Mebarka, e...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 2·fr
    ...8-204 du 24 septembre 1958 est abrogé et remplacé par les disposit...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 46·fr
    ...ière n° 5875 au nom de Madame Mabrouka Chamli d'une surface de 90 ...
  • Journal Officiel·1988 / N°007·page 7·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 32·fr
    ...t l'avis de change n° 436 sont abrogées. ## TRIBUNAL IMMOBILIER D...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 18·fr
    ...Abdallah ben Ferjani ben Hadj Mabrouk, Khainfous, et autres, en qu...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 13·fr
    ...Mabrouk El Aid. Le présent avis fera courir le délai de deux mois...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 40·fr
    ...0788 par Monsieur Mohamed Ben Mabrouk El Hanzouti, en qualité de p...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 10·fr
    ...A la date du 8 mai 1958, le sieur Fredj ben El Mabrouk ben Fredj H...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 33·fr
    ...pter du 9 novembre 1973 Ahmed Mabrouk, à compter du 13 novembre 19...
  • Annonces Légales·2017 / N°108·page 30·fr
    ...aharés Sfax, a vendu à Madame Mabrouka Bent Mohamed Ben Ali Belhaj...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 8·fr
    ...— L'article 4 du décret sus-visé N° 69-86 du 12 mars 1969, est abr...
  • Journal Officiel·1980 / N°074·page 22·fr
    ...Chahla Bent Ferhat Ben Hadj Salah Ben Hadj Ahmed Ben Mabrouk demeu...