Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 8·fr
    ...A la date du 3 septembre 1960, le sieur Ali ben Mabrouk ben Ali be...
  • Journal Officiel·1963 / N°024·page 12·fr
    ...Monsieur Béchir ben Boubaker ben Mabrouk Ennagaz, Nationalité Tuni...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 4·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires à celle...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 32·fr
    ...e, le 4 février 1975 Monsieur Mabrouk Ben Meftah Gaami, Tunisien, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 21·fr
    ...Melk Salah Ben Mabrouk Ezzidi. A l'Ouest : Un sentier la séparant ...
  • Journal Officiel·1988 / N°007·page 12·fr
    ...° 80-8 du 2 janvier 1980, sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·1995 / N°018·page 7·fr
    ...0-1803 du 5 novembre 1990 sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·1995 / N°079·page 8·fr
    ...94-427 du 14 février 1994 sont abrogés et modifiés comme suit : A...
  • Journal Officiel·2002 / N°016·page 10·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées. Art. 3. - Les ministres ...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 14·fr
    ...— Le présent arrêté abroge et remplace l'arrêté susvisé du 8 mai 1...
  • Journal Officiel·1988 / N°051·page 8·fr
    ...é susvisé du 15 août 1985 sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Journal Officiel·1997 / N°086·page 6·fr
    ... des affaires culturelles sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 16·fr
    ...Hassine et les Héritiers Hadj Mabrouk El-Krifi. Le présent avis f...
  • Journal Officiel·1981 / N°012·page 19·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées et notamment celles de l'a...
  • Journal Officiel·1991 / N°066·page 20·fr
    ...du 27 juin 1988, sus-visé sont abrogées. Art. 67. — Le ministre d...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 23·fr
    ...dallah ben Mansour, Héritiers Mabrouk Harrouz, Henri François; A ...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 12·fr
    ...Mabrouka bent Belgacem, à compter du 15 décembre 1959. Khemais ben...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 30·fr
    ...sous le N° 30740 par Monsieur Mabrouk Ben Moussa, en qualité de pr...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 5·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 12·fr
    ...— Toutes dispositions antérieures contraires sont abrogées. ART. ...