Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1998 / N°023·page 3·fr
    ...- Sont abrogés les articles 165, 166, 167, 168, 169, 170 et 234 du...
  • Journal Officiel·1990 / N°039·page 15·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées et notamment les dispositi...
  • Journal Officiel·1998 / N°103·page 7·fr
    ...- Sont abrogées toutes les dispositions antérieures et contraires ...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 16·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Zitoun El Mabrouk »...
  • Journal Officiel·1990 / N°024·page 19·fr
    ... 26 février 1988, sus-visé est abrogé et remplacé comme suit : Ar...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 29·fr
    ...07 respectivement dénommées « Mabrouka 165 » et « Bou Kouz » ont é...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 6·fr
    ...taxe sur la valeur ajoutée est abrogé et remplacé par les disposit...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 46·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Mabrouka » située à...
  • Annonces Légales·2018 / N°056·page 44·fr
    ...uraille par suite Mohamed Ben Mabrouk Nacer. Mise à prix : le pri...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 6·fr
    ...raires au présent décret, sont abrogées et notamment le décret sus...
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 9·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 18·fr
    ...Mabrouk Ben Ayed, à compter du 1er juillet 1971 Sayed Ben Laroussi...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 10·fr
    ...**ARTICLE UNIQUE.** — Est abrogé l'arrêté sus-visé du 13 septembre...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 12·fr
    ...r du 1er avril 1975 Salem Ben Mabrouk, à compter du 1er avril 1975...
  • Journal Officiel·1997 / N°082·page 5·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions contraires au présent décret e...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 29·fr
    ...u en le Cabinet de Maître Hadi ABROLA, avocat à la Cour, demeurant...
  • Journal Officiel·1967 / N°012·page 8·fr
    ...André Sacuto et Mabrouk ben Ayed ; à la suite d'une saisie immobil...
  • Journal Officiel·1985 / N°073·page 24·fr
    ... 76-612 du 14 juillet 1976 est abrogé et remplacé par les disposit...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 18·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 56·fr
    ...Mohamed Salah El Guesani et Mabrouk Ben Ahmed El Hobbi. Le présen...