Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 13·fr
    ...n° 89-442 du 22 avril 1989 est abrogé et remplacé par les disposit...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 50·fr
    ...Mabrouk ben Mohamed Lazrigue, demeurant à Damous, agissant pour so...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 43·fr
    ...ire de la propriété appelée « Mabrouka », dont l'immatriculation a...
  • Journal Officiel·1992 / N°004·page 5·fr
    ...-1031 du 27 novembre 1978 sont abrogés et remplacés par les articl...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 3·fr
    ...— L'arrêté susvisé du 14 mars 1958 (22 chaâban 1377) est abrogé. ...
  • Journal Officiel·1994 / N°025·page 5·fr
    ...- Sont abrogées les dispositions du paragraphe 1er de l'article 3 ...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 14·fr
    ... 1958, Madame Ghezala bent El Mabrouk ben Abdallah Trabelsi, veuve...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 30·fr
    ...Mabrouka dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Ali Be...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 25·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « El Mabrouka 299 », ...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 22·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées. Tunis, le 11 novembre 19...
  • Journal Officiel·1992 / N°049·page 4·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1966 / N°028·page 20·fr
    ...ed ben Salem Esghaier Ali ben Mabrouk Gabrah Abdelaziz ben Béchir ...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 30·fr
    ...- Est abrogé le premier paragraphe de l'article 8 du décret susvis...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 3·fr
    ...— Toutes les dispositions antérieures contraires sont abrogées et ...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 12·fr
    ...Le présent avis abroge et remplace l'avis aux importateurs et aux ...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 11·fr
    ...ISIENNE — 4 Février 1975 233 Mabrouk Abdelaziz, à compter du 1er ...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 42·fr
    ...Maître Adel Mabrouk, route touristique, Hammam Sousse. Désignatio...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 25·fr
    ...Monsieur Mabrouk Ben Romdane Chebechib, demeurant à Tunis, 35 Aven...
  • Annonces Légales·2025 / N°068·page 41·fr
    ... BEN AMEUR LOTFI | BEN AMEUR MABROUKA | BEN AMEUR MOHAMED | BEN A...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 16·fr
    ...Mohamed ben Mabrouk ben Hmouda, demeurant à Tunis, 71, Rue Courbet...