Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1978 / N°010·page 10·fr
    chacun des architectes, ingénieurs conseils ou bureaux d'études ti...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 58·fr
    ...Lorsque, selon les constatations du service des douanes, les march...
  • Journal Officiel·2022 / N°125·page 16·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2024 / N°155·page 40·fr
    ...| 28 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°38974 K...
  • Journal Officiel·1986 / N°034·page 12·fr
    ...re, dès prise en charge de la marchandise par le transporteur, les...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 37·fr
    ...Ce parc doit être composé de véhicules dont l'âge ne dépasse pas u...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 55·fr
    ...| 330 conforme à la parcelle n°3 du plan du titre foncier n° 59444...
  • Journal Officiel·1980 / N°034·page 17·fr
    ...,917 | | Marchandises - Bois - | 116.064,692 | Marchandises - Bo...
  • Journal Officiel·2005 / N°104·page 11·fr
    ...- L'occupation temporaire de parties de parcs urbains est accordée...
  • Journal Officiel·2024 / N°007·page 52·fr
    ...ion au grade d'architecte général au corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·2022 / N°037·page 60·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2021 / N°053·page 37·fr
    ...| N° d'ordre au décret d'expropriation | N° de la parcelle sur le...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 37·fr
    ...2- Le terme marchandise utilisé dans ce chapitre désigne : a) les ...
  • Journal Officiel·2000 / N°021·page 19·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·2012 / N°064·page 13·fr
    réhabilitation et de rénovation urbaine de trois parcelles de terr...
  • Annonces Légales·2017 / N°150·page 64·fr
    ...- Du côté ouest la parcelle n°4 appartenant au tiers et la parcell...
  • Journal Officiel·2019 / N°071·page 112·fr
    ...la parcelle A du plan du T P D n° 87542 21 conforme à la parcelle ...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 73·fr
    ...| 348 conforme à la parcelle n°03 352 conforme à la parcelle n°05 ...
  • Journal Officiel·1972 / N°042·page 26·fr
    ...**Parcelle N° 1 : « Kalaal Ech-Chih »** Au Sud : Héritiers Mohame...
  • Journal Officiel·1981 / N°021·page 9·fr
    ...— Parcelles Immatriculées | N° d'ordre des parcelles | N° des pa...