Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·2022 / N°113·page 4·fr
    ...ssé bénéficie du rang et des avantages de directeur des douanes. ...
  • Journal Officiel·2025 / N°146·page 20·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages d'un directeur d'administra...
  • Journal Officiel·1992 / N°087·page 4·fr
    ...En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de...
  • Journal Officiel·2006 / N°042·page 21·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 31·fr
    ...Le comité d'octroi d'avantages pour les investissements relatifs à...
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 50·fr
    ...9, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·2014 / N°070·page 53·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2024 / N°130·page 20·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 17·fr
    ...oul kaada 1379), relatif aux avantages accordés par l'État aux cap...
  • Journal Officiel·2024 / N°049·page 5·fr
    ...e des finances, avec rang et avantages d’un chef de service d’admi...
  • Journal Officiel·2019 / N°007·page 32·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2011 / N°067·page 22·fr
    ...éficie des indemnités et des avantages attribués à l'emploi de dir...
  • Journal Officiel·2018 / N°003·page 8·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2022 / N°032·page 13·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·2003 / N°102·page 22·fr
    ...- Régime permanent uniforme - Section avantageuse | | --- | --- |...
  • Journal Officiel·2012 / N°068·page 12·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés au directeur d'adm...
  • Journal Officiel·1998 / N°047·page 8·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par...
  • Journal Officiel·1984 / N°054·page 28·fr
    ...il bénéficie des indemnités et avantages accordés à celui-ci **Ar...
  • Journal Officiel·2009 / N°027·page 22·fr
    ...4 - Le bénéfice des avantages prévus par l'article premier susvisé...
  • Journal Officiel·2026 / N°046·page 10·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...