Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 283 résultats pour ""ECOM""
  • Journal Officiel·1981 / N°045·page 17·fr
    ...Les offres doivent être adressées sous plis cachetés et recommandé...
  • Journal Officiel·1999 / N°072·page 6·fr
    ...tion du groupement par lettre recommandée mentionnant notamment le...
  • Journal Officiel·1982 / N°011·page 39·fr
    ...Les plis seront envoyés sous pli cacheté et recommandé au nom de M...
  • Annonces Légales·2017 / N°126·page 27·fr
    ...artement 4 immeuble Tunisie Telecom 82, Avenue Habib Bourguiba Ari...
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 40·fr
    ...éposés ou adressés par lettre recommandée. Art. 3. - Les candidat...
  • Journal Officiel·2008 / N°100·page 34·fr
    ...éposés ou adressés par lettre recommandée. Art. 3 - Les candidats...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 35·fr
    ...r l'année 1997 (article 49) **Recommandations importantes** : - Sa...
  • Journal Officiel·2024 / N°054·page 9·fr
    ... quinze (15) jours par lettre recommandée avec accusé de réception...
  • Journal Officiel·2000 / N°054·page 35·fr
    ...éposés ou adressés par lettre recommandée. Art. 3. – Les candidat...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 53·fr
    ...éposés ou adressés par lettre recommandée. Art. 3. - Les candidat...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 47·fr
    .../6/2014 uniquement sur lettre recommandée avec accusé de réception...
  • Annonces Légales·2017 / N°085·page 48·fr
    ...uméro d'opposition par lettre recommandée au nom du président de l...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 111·fr
    ...oi n° 81-13 du 2 mars 1981 **Recommendations importantes :** - L...
  • Annonces Légales·2026 / N°019·page 20·fr
    ... de la réception de la lettre recommandée, à peine de forclusion, ...
  • Annonces Légales·2013 / N°032·page 52·fr
    ... de la réception de la lettre recommandée, tout créancier qui ente...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 37·fr
    ...éposés ou adressés par lettre recommandée. Art. 4. - Les candidat...
  • Annonces Légales·2023 / N°151·page 8·fr
    ...Les oppositions doivent être faites auprès de la société Sofrecom ...
  • Journal Officiel·2011 / N°001·page 9·fr
    ...l'envoi des dossiers par voie recommandée avec accusé de réception...
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 63·fr
    ...ipement collectif et ménager STECOM en vertu de quoi est enrôlée l...
  • Annonces Légales·2020 / N°082·page 20·fr
    ...e 1002 Tunis, soit par lettre recommandée avec accusé de réception...