Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 46·fr
    ...Dar Essaâda Qu'elle est la propriété de : 1) la requérante 2) Ab...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 27·fr
    ...(grammes/millitre) environ, et, en tout cas, inférieure à celles d...
  • Journal Officiel·1990 / N°038·page 17·fr
    MINISTERE DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU TRAVAIL # ATTRIBU...
  • Journal Officiel·1977 / N°068·page 27·fr
    ...El-Hana b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est gre...
  • Journal Officiel·1978 / N°038·page 23·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 43·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, ou ...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 71·fr
    ...| 475 conforme à la parcelle n° 6 du plan du titre foncier n° 9528...
  • Journal Officiel·2024 / N°040·page 7·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | La situation fonci...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 25·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 23·fr
    ...Qu'elle est limitée : Les quinze parcelles objets de la présente ...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 49·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Rabiaâ »; b) Qu'elle e...
  • Journal Officiel·1979 / N°034·page 42·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°069·page 33·fr
    ...Dar Essalam Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est gre...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 13·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 28·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 6·fr
    ...| A du plan TPD n° 44480 (n°30) | Partie de la parcelle K(89) Ayou...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 46·fr
    ...| 217 conforme à la parcelle n°15 217 (1) conforme à la parcelle ...
  • Journal Officiel·1979 / N°073·page 19·fr
    ...El Bousten Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grev...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 39·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·2023 / N°011·page 17·fr
    ...| A5 conforme à la parcelle A du plan du TPD n° 93689 | Non Immatr...