...S'il était souscrit dans sa globalité à taux variable (TMM+1,25%),...

...- La superficie globale de l'immeuble est de 712 m² - La superfici...

...188000 D sur les ressources globales du budget et 3139000 D sur pr...

...Le volume global des heures de formation dans cette spécialité est...

...ser les 10% du volume horaire global d'une année d'études, en cas ...

...u dans la fixation du montant global de l'indemnité, -limiter l'o...

... travailleurs dont le salaire global - salaire de base, primes et ...

...0 | 2 270 938 074 | | Solde global du compte n° 1 du FMI | (423 ...

...toutes les leçons seront solidairement jugées par une note globale...

...2014S00815SRLB2 # Sté UND GLOBAL SARL au Capital de 200.000 dina...

...ans la limite d'un contingent global de 500 tonnes. Art. 13. - Es...

...et fixation de l'augmentation globale des salaires durant la pério...

...| N° d'ordre | MATIERES | Coefficients | Nombre d'heures global ...

...ers Jendouba d'une superficie globale 11 ha, 33 ar, 32 ca, Monsef ...

...136719 Tunis d'une superficie globale de, 1260 m² sis au 32 rue Ha...

...mai 1995 pour que son montant global devienne 45 dinars par mois ...

...iche, au régime du contingent global en vigueur dans ce pays. b) ...

...Mise à prix globale : la mise à prix totale du terrain est fixée à...

...Mise à prix globale : la mise à prix est fixée à la somme d'un mil...

...8 - Le montant de la garantie globale annuelle est fixé par la dir...