Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2025 / N°083·page 9·fr
    ...C'est un terrain indivis de type «jumelé», mais distingué par une ...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 33·fr
    ...Sports Individuels : Les examinateurs cherchent à apprécier la val...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 5·fr
    ...Impôts communs aux commerçants, individus et aux Sociétés commerci...
  • Annonces Légales·2015 / N°136·page 42·fr
    ...- Parts indivises à vendre : les 29,75 parts indivises de l'ensemb...
  • Annonces Légales·2022 / N°042·page 12·fr
    ...Mise à prix des parts indivises : Elle est fixée à 155.200,000 Dt ...
  • Annonces Légales·2005 / N°111·page 5·fr
    ...* 1- Les parts indivises dans l'immeuble "Barnousset Fradj" objet ...
  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 39·fr
    ...L'immeuble objet de la saisie correspond à la moitié indivise de l...
  • Annonces Légales·2011 / N°040·page 47·fr
    ...publiques de la moitié dans l'indivision d'un immeuble immatriculé...
  • Journal Officiel·2017 / N°013·page 61·fr
    ... sur l'allocation des limites individuelles pour les tensions harm...
  • Annonces Légales·2016 / N°117·page 41·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi, soit l...
  • Annonces Légales·2022 / N°152·page 10·fr
    ...Parts indivises égale à 2594 parts du total des parts égales à 648...
  • Journal Officiel·2007 / N°101·page 7·fr
    ...périmètre de transport urbain pour les taxis individuels ou zone d...
  • Annonces Légales·2024 / N°096·page 6·fr
    ...les 883 m² de part indivise de TF n°42108 Ben Arous (1533 m²) sis ...
  • Annonces Légales·2011 / N°068·page 41·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie à haut...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 56·fr
    ...4 - Les parts indivises objet de l'adjudication : La moitié dans l...
  • Annonces Légales·2010 / N°065·page 26·fr
    ...7983360 parts indivises d'une totalité de 27941760 de la propriété...
  • Annonces Légales·2013 / N°093·page 27·fr
    ...L'ensemble des parts indivises au nombre de 102,432 sur un total d...
  • Annonces Légales·2016 / N°102·page 29·fr
    L'appartement consiste en les parts indivises appartenant à monsie...
  • Annonces Légales·2012 / N°042·page 57·fr
    ...La totalité des parts indivises revenants à Monsieur Abdel Hamid R...
  • Annonces Légales·2007 / N°066·page 24·fr
    ...le prix des parts indivises lui revenant de la propriété de l'appa...