Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 370 résultats pour ""S DEUX A""
  • Annonces Légales·2005 / N°163·page 21·fr
    ...2- L'annulation des deux procès verbaux des deux assemblées généra...
  • Annonces Légales·2016 / N°143·page 40·fr
    ...La propriété est donnée en location à Miloud Ben Amor depuis deux ...
  • Journal Officiel·1986 / N°031·page 16·fr
    ...ats ayant accompli avec succès deux années d'études supérieures ou...
  • Journal Officiel·2009 / N°067·page 19·fr
    ...ant une période n'excédant pas deux ans à partir de la date du bén...
  • Journal Officiel·1982 / N°074·page 25·fr
    ...rocès-verbaux des réunions des deux assemblées générales constitut...
  • Journal Officiel·1995 / N°037·page 3·fr
    ...Dans la composition de la chambre commerciale, les deux assesseurs...
  • Annonces Légales·2023 / N°026·page 11·fr
    ...micile auprès du bureau de ses deux avocats Maître Mohamed Makni 3...
  • Journal Officiel·1999 / N°066·page 9·fr
    ...aboratoire pour analyse et les deux autres à conserver en vue de l...
  • Journal Officiel·2000 / N°012·page 4·fr
    ...iné et ayant accompli au moins deux années de services civils effe...
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 22·fr
    ...nclus et par la suite tous les deux ans. (1) Lors de l'examen d'a...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 71·fr
    ...us étendus en remplacement des deux anciens gérants démissionnaire...
  • Annonces Légales·2011 / N°131·page 18·fr
    ...Deux copies de chacun des deux actes de cession susmentionnés. Au...
  • Journal Officiel·1973 / N°006·page 18·fr
    ...nce de Sfax a été effectué des deux actes sus-visés. Le Gérant N...
  • Annonces Légales·2009 / N°137·page 16·fr
    ...Au vu des décisions des deux assemblées générales extraordinaires ...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 32·fr
    ...° M013224 et tenant compte des deux actes sous seing privé, en dat...
  • Annonces Légales·2010 / N°082·page 46·fr
    ... Company" constituée entre les deux associés par un statut enregis...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 27·fr
    ..., en date du 8 avril 2006, les deux associés Monsieur Haythem Ben ...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 28·fr
    ...1181657A/A/M000 Aux termes des délibérations des deux assemblées ...
  • Journal Officiel·1980 / N°059·page 7·fr
    ...tre de l'Agriculture, tous les deux assistent aux réunions du Cons...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 21·fr
    ...14 sous le n° D3113092011, les deux associés décident de faire une...