Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1969 / N°036·page 15·fr
    ...ET-Tradaâ, consistant en un terrain nu, situé à Kerch El Ghaba, Ch...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 51·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Ras Djebel, conformément aux indicati...
  • Journal Officiel·1978 / N°078·page 60·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au Sers, Gouvernorat du Kef, conforméme...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 16·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à L'Ariana, près de Bordj Taj, conformé...
  • Journal Officiel·1965 / N°001·page 19·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au km. 4, route de l'Ariana, conforméme...
  • Journal Officiel·1999 / N°069·page 22·fr
    ...août 1999 N° 69 | N° DE LA POSITION | DÉSIGNATION DES PRODUITS ...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 25·fr
    ... Acquisition de terrains | 100 000 | | | | | Acquisition de ...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 24·fr
    ...## REQUISITION N° 58.891 ### GOUVERNORAT DE MEDENINE Suivant réq...
  • Journal Officiel·1967 / N°037·page 17·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Cheikhat de Kisra, Délégation de Makt...
  • Journal Officiel·2004 / N°025·page 35·fr
    ...es universitaires | | 250.000 | | 06.780 | - Acquisition de bât...
  • Journal Officiel·1962 / N°048·page 8·fr
    ...## REQUISITION N° 57.562 ## GOUVERNORAT DE SFAX Suivant réquisit...
  • Journal Officiel·1999 / N°059·page 7·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du ministre de l'e...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 19·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Tunis, rue Abdelaziz Thaabi, numéros ...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 17·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Tébika par Pont du Fahs, conformément...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 19·fr
    ...— VENTE, LOCATION, CESSION A TOUT AUTRE TITRE ET EXPOSITION ### A...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 42·fr
    ...L'immeuble se trouve situé entre Radès et Ez-Zahra (Oued Maisette)...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 12·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à 7 km. au sud de Fondouk El Haouareb, ...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 34·fr
    ...Ghars Ez-Zouar --- ## REQUISITION N° 28.375 ## GOUVERNORAT DE N...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 27·fr
    ...--- **REQUISITION N° 58.830** **GOUVERNORAT DE SOUSSE** Suivant...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 28·fr
    ...## REQUISITION N° 28.835 ### GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réquis...