Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 554 résultats pour ""STIP""
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 18·fr
    ...Il a été stipulé à l'article 44 des Statuts qu'il sera prélevé sur...
  • Journal Officiel·1957 / N°036·page 13·fr
    ...rs servant audit fonds; il est stipulé que le fonds de commerce es...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 14·fr
    ...santé donne lieu aux avantages stipulés par les dispositions légal...
  • Journal Officiel·1971 / N°021·page 31·fr
    ...Il a été stipulé à l'article 37 des Statuts que l'Assemblée Généra...
  • Journal Officiel·2008 / N°104·page 5·fr
    ...- à la non stipulation dans les conventions signées entre la socié...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 18·fr
    ...santé donne lieu aux avantages stipulés par les dispositions légal...
  • Journal Officiel·1981 / N°018·page 8·fr
    ...80 et notamment son article 42 stipulant que les agents de l'Offic...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 12·fr
    ...santé donne lieu aux avantages stipulés par les prescriptions léga...
  • Journal Officiel·1974 / N°073·page 21·fr
    ...27.454 Tunis DISSOLUTION ANTICIPEE Conformément aux stipulations ...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 31·fr
    ...evient caduc au terme du délai stipulé, à défaut d'exécution total...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 6·fr
    ...t des Sports, conformément aux stipulations de l'article 13 du déc...
  • Journal Officiel·1957 / N°032·page 16·fr
    ...rs servant audit fonds; il est stipulé que le fonds de commerce es...
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 37·fr
    ...dure civile et commerciale qui stipule que « Dans les trente jours...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 13·fr
    ...- Sauf stipulations contraires des cahiers des charges, la séance ...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 139·fr
    ...La gérance est confiée à l'un des associés telle qu'elle a été sti...
  • Journal Officiel·1982 / N°069·page 33·fr
    ...Il a été stipulé, sous l'article 42 des statuts, que l'assemblée g...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 6·fr
    ...Avantages particuliers stipulés dans les statuts : Aucun 12. Tout ...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 12·fr
    ...Toute stipulation contraire est réputée non écrite. ## Article 18...
  • Journal Officiel·1974 / N°041·page 18·fr
    ...ce du public en conformité des stipulations du Code de Commerce qu...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 16·fr
    ...s de terrain, conformément aux stipulations de l'article 16 du déc...