Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 11·fr
    ...Elle sera payée en espèces ou en nature au choix du propriétaire a...
  • Journal Officiel·2022 / N°108·page 5·fr
    ...Article premier - Est approuvé l'accord de prêt, annexé au présent...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 19·fr
    ...terrain nu — Nom du propriétaire ou présumé tel : Mohamed Ben Mahm...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 115·fr
    ...Considérant que l'article 57 du projet de loi de finances soumis d...
  • Journal Officiel·2008 / N°072·page 7·fr
    ... deuxième renouvellement du permis au profit de sociétés «BP», «Ca...
  • Journal Officiel·2017 / N°077·page 5·fr
    décrets et arrêtés # ASSEMBLEE ## DES REPRESENTANTS DU PEUPLE Ar...
  • Journal Officiel·2007 / N°056·page 69·fr
    ...e forage du puits prévu par la convention afférente au permis « Al...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 5·fr
    ...Pour l'application des dispositions du paragraphe 1 du présent art...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 17·fr
    ...Article 134 - Les infractions aux dispositions du présent code son...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 17·fr
    ...| 14 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 633614...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 49·fr
    ...7126 parts au profit de Mr Hatem Meziou (CIN n° 00129753), 7126 pa...
  • Journal Officiel·2011 / N°037·page 18·fr
    ...e la date d'entrée en vigueur du présent décret. - la réalisation...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 12·fr
    ...La mise en demeure comporte l'avertissement du propriétaire, de l'...
  • Journal Officiel·2006 / N°028·page 10·fr
    ...Le permis de recherche prévu au premier paragraphe du présent arti...
  • Journal Officiel·2014 / N°006·page 8·fr
    ...3 - Le bénéfice de l'avantage prévu par l'article premier du prése...
  • Journal Officiel·2007 / N°066·page 49·fr
    ...1°) réserver la provision ainsi reconstituée au profit du porteur ...
  • Journal Officiel·2004 / N°046·page 17·fr
    ...Elle est payée en espèces ou en nature au choix du propriétaire au...
  • Journal Officiel·2012 / N°093·page 22·fr
    ...| 4 du plan du titre foncier n° 15508 Béja (p136) 5 du plan du tit...
  • Journal Officiel·1982 / N°057·page 23·fr
    ...Le Délégué d'Utique a l'honneur de porter à la connaissance du pub...
  • Journal Officiel·2024 / N°040·page 10·fr
    ...| 35 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 61798...