21 566 résultats pour ""XPR""
- Annonces Légales·2005 / N°136·page 29·fr...ce clos le 31 Décembre 2004 *(Exprimés en Dinars)* | | Note | 3...
- Journal Officiel·2019 / N°083·page 52·fr...2 - Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobil...
- Journal Officiel·2019 / N°084·page 52·fr...2 - Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobil...
- Journal Officiel·2023 / N°055·page 38·fr...2 - Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobil...
- Journal Officiel·1979 / N°047·page 9·fr... EXPROPRIATION Decret N° 79-677 du 23 juillet 1979 portant exprop...
- Journal Officiel·1985 / N°026·page 10·fr...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers ou immobilie...
- Annonces Légales·2018 / N°084·page 62·fr...OUNA TAKAFUL Actif du bilan (exprimé en dinars) arrêté au 31/12/2...
- Journal Officiel·2021 / N°049·page 34·fr...2 - Sont également expropriés, tous les droits mobiliers et immobi...
- Journal Officiel·1960 / N°018·page 2·fr...Vu le décret du 9 mars 1958 (17 mobarem 1358), réglementant l'expr...
- Journal Officiel·2006 / N°072·page 29·fr...is | Obligatoire | | X | | Expression Française | Obligatoire |...
- Journal Officiel·1998 / N°013·page 8·fr...4 du 26-29 juin 1990) portant expropriation pour cause d'utilité p...
- Journal Officiel·1957 / N°044·page 20·fr...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique trois parcelles d...
- Journal Officiel·1988 / N°048·page 15·fr...| Superficie expropriée en m2 | Nature de la parcelles | Situation...
- Journal Officiel·1993 / N°078·page 7·fr...- Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobilie...
- Journal Officiel·1961 / N°055·page 3·fr...ECRET d'Expropriation | | CONTENANCE approximative expropriée | ...
- Journal Officiel·2021 / N°039·page 21·fr...59 | N° d'ordre au décret d'expropriation | N° de la parcelle su...
- Annonces Légales·2026 / N°029·page 28·fr...0578515E / AM000 BILAN (Montants exprimés en dinars) | BILAN (M...
- Journal Officiel·1969 / N°017·page 1·fr...150 du 26 avril 1969, portant expropriation pour cause d'utilité p...
- Journal Officiel·2016 / N°003·page 34·fr... du 31 décembre 2015, portant expropriation pour cause d'utilité p...
- Journal Officiel·2016 / N°066·page 53·fr...2 - Sont également exproprié tous les droits mobiliers et immobili...