Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 269 résultats pour ""reprise""
  • Annonces Légales·2024 / N°030·page 19·fr
    ... au registre national des entreprises. Et selon la loi n° 2016-36...
  • Annonces Légales·2025 / N°024·page 5·fr
    ...Ce PV a été inscrit au Registre National des Entreprises le 17 Fév...
  • Journal Officiel·2020 / N°015·page 8·fr
    ...Le ministre de l'industrie et des petites et moyennes entreprises ...
  • Annonces Légales·2021 / N°050·page 2·fr
    ...Le PV a été déposé au Centre National du Registre des Entreprises ...
  • Journal Officiel·2019 / N°095·page 2·fr
    ...4038 Ministère de l'Industrie et des Petites et Moyennes Entrepri...
  • Journal Officiel·2024 / N°149·page 14·fr
    ...Pour les sociétés, les entreprises et les fonds prévus par les par...
  • Annonces Légales·2020 / N°084·page 8·fr
    ...Le P.V a été déposé au registre national des entreprises le 3-11-2...
  • Journal Officiel·2009 / N°051·page 52·fr
    ... CONGE POUR LA CREATION D'ENTREPRISES Par décret n° 2009-1975 du ...
  • Journal Officiel·2010 / N°083·page 3·fr
    ...2849 Octroi de congés pour la création d'entreprises ... 2849 Arrê...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 23·fr
    ...r soumission au conseil d'entreprise. Les règlements intérieurs d...
  • Journal Officiel·2007 / N°092·page 7·fr
    ...t des petites et moyennes entreprises, Vu l'avis du tribunal admi...
  • Journal Officiel·2007 / N°030·page 9·fr
    ...T DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Arrêté du ministre de l'ind...
  • Journal Officiel·2005 / N°054·page 45·fr
    ...Entreprise publique, Organe de contrôle : Le Contrôle général des ...
  • Annonces Légales·2005 / N°146·page 31·fr
    ...eil d'Administration de l'Entreprise Tunisienne d'Activités Pétrol...
  • Journal Officiel·2005 / N°099·page 3·fr
    ...n de membres au conseil d'entreprise de l'agence nationale de gest...
  • Journal Officiel·2007 / N°011·page 2·fr
    ...t des Petites et Moyennes Entreprises Arrêté du ministre de l'indu...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 10·fr
    ...— Délégués du personnel — Comité d'entreprise L'institution, l'or...
  • Journal Officiel·2013 / N°073·page 8·fr
    ...Le congé pour la création d'entreprise est accordé à Monsieur Abde...
  • Journal Officiel·2007 / N°017·page 1·fr
    ...589 Nomination d'un membre au conseil d'entreprise du commissariat...
  • Journal Officiel·2007 / N°032·page 76·fr
    ...| | **Pour les entreprises :** Les entreprises opérant dans le se...