Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 14·fr
    ... 71-370 du 9 octobre 1971 sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 21·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1965 / N°002·page 3·fr
    ...Belgacem Bribech, à compter du 1er janvier 1964 Mabrouk Abdessamad...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 21·fr
    ...Mabrouka El Akkal. A l'Ouest : Chedly Bel Aljia. Le présent avis...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 13·fr
    ...### Premier Lot Propriété « EL MABROUKA JEUNE », titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 34·fr
    ...Mr Zoubair El Romani a loué à Mr Mabrouk Melki le fonds de commerc...
  • Journal Officiel·1988 / N°051·page 9·fr
    ...é susvisé du 15 août 1985 sont abrogées. Tunis, le 15 juillet 198...
  • Journal Officiel·1958 / N°090·page 14·fr
    ...— L'arrêté susvisé du 23 août 1951 (20 doul kaada 1370), est abrog...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 22·fr
    ... est située à Karhat Teyeb El Mabrouk, à Zarzis, qu'elle est limit...
  • Journal Officiel·1966 / N°029·page 8·fr
    ...— Sont abrogées à compter de la mise en vigueur du présent code to...
  • Journal Officiel·1997 / N°040·page 8·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 10·fr
    ...Sont abrogées les dispositions des articles 10 et 11 de la loi n°9...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 19·fr
    ...3-353 du 12 décembre 1963 sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·1994 / N°077·page 16·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1976 / N°002·page 21·fr
    ...oi N° 71-1 du 14 janvier 1971, abrogant la loi N° 63-41 du 14 nove...
  • Journal Officiel·1994 / N°003·page 38·fr
    ...sitions du présent décret sont abrogées et notamment les dispositi...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 24·fr
    ...par Mabrouka bent Alaya Maraoui; Au Nord : par Aycha bent Brayek O...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 38·fr
    ...er du 1er janvier 1970 Ksouma Mabrouk, à compter du 8 mai 1970 Laj...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 39·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble dénommé «Mabrouka 430» obje...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 30·fr
    ...eur dans une propriété sise à Zabrouni, près La Manouba, en bordur...