Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 464 résultats pour ""Signature""
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 13·fr
    ...3.) Les dispositions qui précèdent, concernant la signature du con...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 16·fr
    ...tenue, une garantie pour la signature d’un marché régulier. La ca...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 66·fr
    ...ontrat (de cession) portant signature légalisée le 28 janvier 1976...
  • Journal Officiel·1965 / N°066·page 30·fr
    ...Isaac Maarek qui aura seul la signature sociale. Deux exemplaires...
  • Journal Officiel·1972 / N°005·page 24·fr
    ...Ces derniers, par la signature au bas des présentes déclarent être...
  • Journal Officiel·1970 / N°002·page 12·fr
    ...ît comme valables que les actes portés sa propre signature. N° 36
  • Annonces Légales·2010 / N°012·page 41·fr
    ... par le biais d'un avocat. Signature Hassen 2010X00145VEPA1 Ven...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 22·fr
    ...Khemais Hached par Madame Elabed et cela pour la signature des chè...
  • Journal Officiel·1976 / N°002·page 28·fr
    ...ouvoirs les plus étendus et signatures co-jointes. Pour Extrait N...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 8·fr
    ...Il peut déléguer tout ou partie de ses pouvoirs, ainsi que sa sign...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 12·fr
    ...60, entre en vigueur dès sa signature et sera valable pendant une ...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 22·fr
    ...Zaied ben Sassi est nommé gérant de la Société, il aura la signatu...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 3·fr
    ...Il peut déléguer tout ou partie de ses pouvoirs ainsi que sa signa...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 5·fr
    ...Il n'est pas nécessaire que la signature soit légalisée et que les...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 22·fr
    ...statuts de la Société et la signature sociale dans les termes de l...
  • Journal Officiel·1994 / N°077·page 17·fr
    ...laration sur l'honneur avec signature légalisée pour préciser que ...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 3·fr
    ...— Le présent accord entre en vigueur à dater du jour de sa signatu...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 8·fr
    ...e) photographie; f) signature du titulaire ou, si ce dernier est ...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 3·fr
    ...le règlement intérieur à la signature du contrat. Art. 16. - Les ...
  • Journal Officiel·1992 / N°079·page 10·fr
    ...t de conventions avant leur signature par le directeur de l'instit...