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- Journal Officiel·1975 / N°029·page 9·fr... N° 74-153 du 6 mars 1974 sont abrogés et remplacés par les dispos...
- Journal Officiel·1999 / N°016·page 13·fr...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
- Journal Officiel·1964 / N°053·page 17·fr...Abdallah, Amara, Mebarek, Mabrouka, Ahmed, Mohamed Es-Salah et Maa...
- Journal Officiel·1965 / N°036·page 6·fr...— Est abrogé le décret sus-visé N° 63-11 du 9 janvier 1963 (14 cha...
- Journal Officiel·1971 / N°013·page 10·fr...pter du 16 juillet 1970 Arbia Mabrouk épouse Elloumi, à compter du...
- Journal Officiel·1976 / N°001·page 3·fr...traires au présent arrêté sont abrogées et notamment l'arrêté sus-...
- Journal Officiel·1974 / N°026·page 13·fr...— Sont abrogées toutes dispositions contraires à celles de l'artic...
- Journal Officiel·1970 / N°003·page 4·fr...é n° 69-99 du 18 mars 1969 est abrogé. ART. 4. — Les Ministres de...
- Journal Officiel·1975 / N°040·page 3·fr...traires au présent décret sont abrogées et notamment l'alinéa 5 et...
- Journal Officiel·1984 / N°021·page 20·fr...ti, son frère Habib leur sœur Mabrouka femme de Amor Trabelsi, Had...
- Journal Officiel·1991 / N°045·page 16·fr...traires au présent arrêté sont abrogées et notamment les dispositi...
- Journal Officiel·1990 / N°054·page 14·fr...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
- Journal Officiel·1968 / N°019·page 21·fr...Béchir ben Mohamed Chelbi Mohamed Ben Dhaou Jabroun. Les gérants ...
- Journal Officiel·1996 / N°062·page 13·fr... n° 94-1104 du 14 mai 1994 est abrogé et remplacé par les disposit...
- Annonces Légales·2026 / N°078·page 67·fr...HMAIED | CIN xxxx679 ROMDHANE MABROUKA BT MED FAOU | | CIN xxxx8...
- Journal Officiel·1972 / N°005·page 11·fr... à compter du 3 juin 1970 Ben Mabrouk Ali ben Ahmed Amar, à compte...
- Journal Officiel·1976 / N°062·page 36·fr...* sera purement et simplement abrogé. Article 27. — Cet article s...
- Journal Officiel·1980 / N°071·page 21·fr... l'Est M'Hamed Ben Brahim Ben Mabrouk, à l'Ouest, route publique, ...
- Journal Officiel·1992 / N°068·page 4·fr...traires au présent décret sont abrogées et notamment les dispositi...
- Journal Officiel·1962 / N°036·page 8·fr...compter du 1er Avril 1962 Mme Mabrouk Jaouida, à compter du 26 Avr...