Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1998 / N°104·page 11·fr
    ...Sont abrogées les dispositions du deuxième alinéa du n° 3 du parag...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 6·fr
    ...et les textes subséquents sont abrogés. ART. 25. — Le Secrétaire ...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 23·fr
    ...Othman ben Belgacem Mabrouk. Tahar ben Youssef ben Amor. Durée :...
  • Journal Officiel·1969 / N°051·page 11·fr
    ...i 1969 Ali ben Tahar ben Amor Mabrouk, à compter du 1er mai 1969 M...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 120·fr
    ...liti, veuve Mohamed Salah Ben Mabrouk Es-Seliti en qualité de prop...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 41·fr
    ... Salah Ben Mansour Jenham, 3) Mabrouk Ben Nasr Ben Mohamed Salah J...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 35·fr
    ...par Ahmed ben Ali ben Mabrouk ben El Hadj Ali ben Hamza. A l'Est ...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 16·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées. Art. 10. — Les ministres...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 41·fr
    ...titre n°4745 Bizerte dénommé "Mabrouka 1483", titre n°4680 Bizerte...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 23·fr
    ...Avenue de Carthage et Ali ben Mabrouk Ghoumit demeurant à Tunis, 3...
  • Journal Officiel·1989 / N°039·page 3·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées et notamment les décrets s...
  • Journal Officiel·1995 / N°018·page 6·fr
    ...88-217 du 16 février 1988 sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 3·fr
    ... celles du présent décret sont abrogées et notamment le décret sus...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 4·fr
    ... | | CIN xxxx436 ABDELHANINE MABROUKA BT FATEH | CIN xxxx450 CHTI...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 3·fr
    ...— Est abrogé le décret susvisé du 31 mai 1956 (20 chanonel 1375). ...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 9·fr
    ...— Sont abrogées, à l'exception de la loi n° 67-5 du 8 février 1967...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 6·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires à la pr...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 7·fr
    ...- L'article 3 du décret sus-visé n° 80-1002 du 6 août 1980 est abr...
  • Journal Officiel·1996 / N°029·page 5·fr
    ...er de l'article 410 sixte sont abrogées. La présente loi sera pub...
  • Journal Officiel·2007 / N°067·page 8·fr
    ...- Imed El Mabrouk, juge au Tribunal immobilier, juge rapporteur au...