...e numéro 131.616 et le nom de Mabrouka 163 sis à Bizerte ancien Bo...

...traires au présent décret sont abrogées. Art. 18. — Le Ministre d...

...- Sont abrogées toutes les dispositions antérieures contraires à l...

...ier 1959 (26 redjeb 1378) sont abrogées et remplacées par les suiv...

...ion foncière sous le nom de « MABROUKA EZZOHRA » et le n° 90.948. ...

... Bousiri, Mohamed El Hachemi, Mabrouka, Mohamed Salah et El Arbi. ...

...— Sont abrogées toutes dispositions contraires et notamment celles...

...Monsieur Belgacem Ben Mohamed Mabrouk Ben Malrech Er-Ragoubi en qu...

...4.** — Sont abrogées les dispositions du décret susvisé n° 58-163 ...

...« Mabrouka »; b) Qu'elle est sa propriété exclusive; c) Qu'elle n'...

...ata de livret de famille, sont abrogées et remplacées comme suit :...

...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...

...soire de la propriété appelée Mabrouka dont l'immatriculation a ét...

...- Sont abrogées les dispositions de l'article premier de l'arrêté ...

...L'article 19 des statuts est abrogé et remplacé par le suivant : ...

...r du 19 décembre 1974 Mohamed Mabrouk Elbalti, à compter du 19 déc...

...fants Aïcha, Belgacem, Henia, Mabrouka, Ali, Akri et Abdelmajid or...

...« Henchir Mabrouka 509 », dont l'immatriculation a été demandée pa...

...30, au Bureau de la Propriété Industrielle, Monsieur Damak Mabrouk...

...ion Foncière sous le nom de « MABROUKA EZZHORA » et le N° 90.948. ...