Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
37 718 résultats pour ""SANS""
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 25·fr
    ...ssède et représente d'actions, sans limitation sauf exceptions lég...
  • Annonces Légales·2009 / N°013·page 37·fr
    ...ingt cinq dinars (108.385.000) sans les frais. Lieu et date de la...
  • Annonces Légales·2013 / N°119·page 43·fr
    ...ux à l'adresse sus-indiquée et sans conditions préalables. 8) Obs...
  • Journal Officiel·1994 / N°077·page 10·fr
    ...vec hameçons ou nasses simples sans ailières, - en barrant les cou...
  • Annonces Légales·2024 / N°021·page 14·fr
    ...arts composées d'un terrain nu sans point d'eau avec possibilité d...
  • Annonces Légales·2024 / N°024·page 17·fr
    ...9.500.000 dinars (529.500.000) sans les frais de poursuite qui ser...
  • Annonces Légales·2004 / N°042·page 2·fr
    ...Nul ne peut se porter enchérisseur sans avoir consigner le 1/3 de ...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 31·fr
    ...- les associés donnent quitus entier et sans réserve à Mr Mehdi Ch...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 34·fr
    ...la limite de leurs demandes et sans attribution de fractions. Les...
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 29·fr
    ...onds de commerce de pharmacie (sans marchandises) et a été autoris...
  • Journal Officiel·1982 / N°003·page 20·fr
    ...ont restitués aux ayants droit sans intérêt aussitôt après l'établ...
  • Journal Officiel·1982 / N°038·page 30·fr
    ...Quitus entier et sans restrictions aux administrateurs pour la ges...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 26·fr
    ...guiers, 23 Amendiers, un puits sans moteur avec un bassin de 10 mè...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 37·fr
    ...La société Forum Livii SARL sera dissoute de plein droit, sans liq...
  • Annonces Légales·2017 / N°004·page 55·fr
    ...La mise à prix est fixée à 156.950,000 dinars sans compter les fra...
  • Annonces Légales·2017 / N°109·page 40·fr
    ...'affaire d'adjudication n°1135 sans les frais de poursuite précéde...
  • Annonces Légales·2022 / N°072·page 12·fr
    ...jdoub à l'ouest par une ruelle sans issue. La mise à prix : Le tr...
  • Annonces Légales·2023 / N°038·page 10·fr
    ...Nul ne peut se porter enchérisseur sans consigner au moins le tier...
  • Annonces Légales·2025 / N°170·page 18·fr
    ...s, sur une période de deux ans sans délai de grâce, avec des mensu...
  • Annonces Légales·2005 / N°190·page 8·fr
    ...Est fixée à quatre vingt mille dinars et (80.000 D) sans les frais...