Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 464 résultats pour ""Signature""
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 8·fr
    ...artie de ses pouvoirs ou sa signature aux agents placés sous son a...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 28·fr
    ... être revêtus de leurs deux signatures, — transféré le siège soci...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 22·fr
    ...Il peut déléguer tout ou partie de ses pouvoirs ainsi que sa signa...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 24·fr
    ... transpositions, en cycles, signature d'une permutation), groupe a...
  • Annonces Légales·2005 / N°159·page 3·fr
    ...L'avocat Letaief Boughanmi Signature et cachet 2005T5026VEPA1 Ven...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 38·fr
    ...vec les pouvoirs étendus et signature sociale. Deux exemplaires d...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 21·fr
    ...La signature sociale appartient au président directeur général. A...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 46·fr
    ...el que cela résulte de leur signature en présence de Monsieur le P...
  • Journal Officiel·1999 / N°027·page 16·fr
    ...avant de les soumettre à la signature du receveur des finances, - ...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 11·fr
    ...ur papier timéré portant sa signature légalisée stipulant qu'il s'...
  • Journal Officiel·1965 / N°044·page 22·fr
    ...3°) La société est gérée par les deux associés ; la signature de l...
  • Journal Officiel·1976 / N°058·page 23·fr
    ...deviendra définitive par sa signature et celle du cessionnaire san...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 21·fr
    ...ours à partir de la date de signature de la décision y afférente. ...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 21·fr
    ...s et disposant chacun de la signature sociale. Réserve Extraordin...
  • Journal Officiel·1997 / N°035·page 6·fr
    ...1 - une demande de candidature avec signature non légalisée adress...
  • Journal Officiel·1960 / N°026·page 14·fr
    ...Raison et signature sociales : NATAF ET MAAREK, chacun d'eux pouva...
  • Journal Officiel·1968 / N°015·page 24·fr
    ...Pour la légalisation de la signature : Le Président de la Municipa...
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 15·fr
    ...La raison et la signature sociales sont SARABY ET SASSI. La Sociét...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 6·fr
    ...déclaration revêtue de leur signature. Cette déclaration doit com...
  • Journal Officiel·1970 / N°010·page 5·fr
    ...Il sera appliqué à titre provisoire dès la date de sa signature. ...