...traires au présent décret sont abrogées et notamment le décret sus...

...er du 16 décembre 1974 Lazhar Mabrouk Ahmed Ali, à compter du 16 d...

...traires au présent arrêté sont abrogées et notamment les dispositi...

...- Sont abrogées toutes les dispositions du décret n° 89-1144 du 14...

...- Sont abrogées toutes les dispositions contraires à la présente l...

...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...

...## Premier Lot **Propriété « EL MABROUKA JEUNE »**, titre foncier...

...bre à Mr Safouène El Arbi Ben Mabrouk Ben Khelifa Ehtira les éléme...

...Mabrouk, à compter du 1er juillet 1971 Ali Asboui, à compter du 1e...

...ia dite Habiba Bent Ahmed Ben Mabrouk Nahdi décédée le 5 mai 1960,...

...El Mabrouk. 3° la totalité des 23 pieds d'oliviers limités : - A...

...er du 12 mai 1967 Abbes Fradj Mabrouk à compter du 18 mai 1967 Lah...

...du 1er octobre 1972 Ahmed Ben Mabrouk Khethiri, à compter du 1er o...

... celles du présent arrêté sont abrogées et notamment les dispositi...

... 67-53 du 8 décembre 1967 sont abrogés. Art. 3. - Les termes ci-a...

...ous le N° 56.723 et le nom de Mabrouka 358. Il est constitué par u...

...Mohsen ben Mohamed ben Abdallah ben Hadj Mabrouk, en qualité de pr...

...matière de vins de liqueur est abrogé, et remplacé par les disposi...

...mandée par Monsieur Abdelkrim Mabrouk en qualité de propriétaire s...

...— Sont abrogées, toutes dispositions contraires à celles du présen...