Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 453 résultats pour ""SIR""
  • Annonces Légales·2025 / N°081·page 4·fr
    ...e le nombre d'actions qu'ils désirent. Leurs demandes seront satis...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 25·fr
    ...**Nota.** — Toute personne désirant participer à l'adjudication do...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 24·fr
    ...ecteur d'Oualegh jusqu'à Sidi Nsir. De ce point elle se dirige ver...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 6·fr
    ...tre partie contractante, son désir de dénoncer le présent accord, ...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 15·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Mon Désir XIX », si...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 15·fr
    ...e le nombre d'actions qu'ils désirent. Leurs demandes seront satis...
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 17·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères, doit être munie d...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 54·fr
    ...Paris B 582 018 503 Siret N° 582 018.503 000 34 Etablissement stab...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 6·fr
    ...Désireux de permettre à leurs nationaux de conserver les droits ac...
  • Annonces Légales·2009 / N°114·page 14·fr
    ...Toute personne désirant participer à l'adjudication doit consigner...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 30·fr
    ...- Naceur Djasiri, à compter du 1er février 1977 - Abdallah Abdelja...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 13·fr
    ...u sa famille en expriment le désir. Art. 25. — Les naissances dan...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 46·fr
    ... social à la Rue 8365 Mont-plaisir 1002 Tunis Belvédère, élisant s...
  • Journal Officiel·1962 / N°003·page 14·fr
    ...Toute personne désirant participer à l'adjudication doit être muni...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 14·fr
    ...s formes, de limonades, sodas, sirops et jus de fruits et tous art...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 23·fr
    ...tablissements hôteliers, de loisirs et de restauration. **Durée :...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 5·fr
    ...r juillet 1973 Dahmani Salah Kasir, à compter du 1er juillet 1973 ...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 42·fr
    ...«Tout créancier désirant participer à la distribution de la somme ...
  • Annonces Légales·2016 / N°141·page 53·fr
    ..."Tout créancier désirant participer à la distribution des biens, d...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 21·fr
    ...Tout créancier désirant participer à la distribution des biens doi...