Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·1963 / N°047·page 4·fr
    ...— La valeur de chaque épreuve est exprimée par une note variant du...
  • Annonces Légales·2008 / N°039·page 18·fr
    ...Latiri 20 parts sociales d'un valeur de 2000 dinars et en conséque...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 12·fr
    ...iger que la restitution de la valeur de l'objet détérioré, perdu o...
  • Annonces Légales·2011 / N°039·page 49·fr
    ...pport rédigé le 29/6/2010, la valeur réelle du prix d'ouverture de...
  • Journal Officiel·1980 / N°013·page 9·fr
    ... paiement calculés d'après la valeur du travail ou des fournitures...
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 60·fr
    ... nouvelles de numéraire d'une valeur nominale de 10 D chacune numé...
  • Journal Officiel·1981 / N°074·page 20·fr
    ... nouvelles de numéraire d'une valeur nominale de 10 D chacune numé...
  • Journal Officiel·1982 / N°069·page 14·fr
    ...La commission doit veiller à la sauvegarde des valeurs morales, so...
  • Annonces Légales·2015 / N°096·page 2·fr
    ...5.000 Dinars divisés en 5000 actions de valeur : 1 dinars l'action...
  • Journal Officiel·1999 / N°058·page 3·fr
    ...e, pour extorsion de fonds ou valeurs, pour soustraction commise p...
  • Journal Officiel·2005 / N°086·page 16·fr
    La valeur de cette contribution est obligatoirement payée en espèc...
  • Annonces Légales·2024 / N°146·page 15·fr
    ...Réévaluation libre de la valeur du terrain; 5. Modification corrél...
  • Annonces Légales·2025 / N°066·page 22·fr
    ...1- Modification de la valeur nominale de l'action ; 2- Modificati...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 36·fr
    ...a Constitution, des lois, des valeurs de la démocratie et de l'uni...
  • Annonces Légales·2004 / N°088·page 5·fr
    ...société Alliance Holding à la valeur de 20.000 dinars. - La nomin...
  • Annonces Légales·2006 / N°029·page 35·fr
    ...ser le 1/3 du prix égale à la valeur déterminée à la caisse de dép...
  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 30·fr
    ...oudi 50 parts sociales, d'une valeur nominale de 100 dinars chacun...
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 20·fr
    ...une deuxième assemblée sur la valeur des apports en nature. Tout ...
  • Journal Officiel·1981 / N°066·page 3·fr
    ...t à l'estimation des biens et valeurs correspondant à l'apport net...
  • Annonces Légales·2005 / N°177·page 12·fr
    ....000 actions en numéraires de valeur nominale de 10DT chacune avec...