183 625 résultats pour ""AIS""
- Annonces Légales·2022 / N°143·page 7·fr...* Débiteur saisi : Bouhlel kais Ben Anwar, demeurant à route Gremd...
- Annonces Légales·2016 / N°096·page 37·frLa totalité du titre est construite d'une maison et d'un Bureau éd...
- Journal Officiel·2023 / N°055·page 6·fr...- Le docteur Hédi Salhi, représentant la caisse nationale d'assura...
- Journal Officiel·1960 / N°015·page 19·fr...Maison Fredj ben Hadj Tahar. A l'Est : Maison des Frères HAMDA et ...
- Annonces Légales·2006 / N°008·page 38·fr...L'adjudicataire est tenu de rembourser tous les frais du jugement....
- Annonces Légales·2011 / N°002·page 38·frPartie Saisie : La société des industries Alimentaires Tunisiennes...
- Annonces Légales·2005 / N°181·page 2·fr...Contre la partie saisie : Messieurs : 1) Darwich Hichem (débiteur...
- Journal Officiel·2013 / N°073·page 15·fr...• concernant la pêche à la plongée pour des raisons scientifiques,...
- Journal Officiel·1958 / N°037·page 14·fr...outes observations dans les délais légaux. Il ressort de la deman...
- Annonces Légales·2009 / N°137·page 37·fr...La totalité d'une maison destinée à l'habitation non immatriculée ...
- Journal Officiel·1979 / N°029·page 64·fr...L'immeuble est occupé par la partie saisie, faisant l'objet du T.F...
- Annonces Légales·2007 / N°078·page 30·fr...L'immeuble saisi : Le 1/12 indivisible d'un immeuble se trouve à l...
- Journal Officiel·2005 / N°022·page 21·fr...glais | 4 h 2 h | Physique Anglais | 4 h 2 h | Physique Anglais | ...
- Annonces Légales·2014 / N°016·page 61·fr...## Partie saisie : Monsieur, M'Hamed Ben Taher Ben Njima, gérant ...
- Annonces Légales·2016 / N°087·page 55·fr...**Partie saisie :** M. Bechir Ben Ameur demeurant au Km9 Route de ...
- Journal Officiel·1996 / N°105·page 144·fr... légumes affilacés, à l'état frais ou réfrigéré : | | --- | --- |...
- Journal Officiel·1981 / N°075·page 26·fr...L'Immeuble Saisi Une maison sise rue Ben Arfa n° 30 quartier Jébi...
- Annonces Légales·2022 / N°034·page 7·fr...- Un commandement valant saisie immobilière inscrit le 14/12/2021 ...
- Journal Officiel·2008 / N°066·page 40·fr...ibre pratique conclu entre la caisse nationale d'assurance maladie...
- Annonces Légales·2006 / N°028·page 42·fr2006 (vol 04/ ± 1, n° 1/401) au profit du saisissant. Mise à prix...