Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Annonces Légales·2019 / N°110·page 13·fr
    ...ite la parcelle n°29 du 3ème côté un haie ensuite la parcelle n°32...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 20·fr
    ...**Première parcelle « Cherak El Kharrouba » :** Au Sud : Chakroun...
  • Journal Officiel·2010 / N°058·page 4·fr
    ...estionnaires de documents et d'archives appelés à exercer auprès d...
  • Journal Officiel·2024 / N°144·page 60·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 13·fr
    ...| 15 conforme à la parcelle n°5 16 conforme à la parcelle n°3 du p...
  • Journal Officiel·2025 / N°117·page 13·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 52·fr
    ...| 309 conforme à la parcelle n°3 du plan du titre foncier n° 61275...
  • Journal Officiel·2025 / N°065·page 10·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière...
  • Journal Officiel·1990 / N°069·page 6·fr
    ...| Numéro d'ordre | Numéro de parcelles S/plan | Nature de l'immeu...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 5·fr
    ...— Sont réalisés à l'école de la marine marchande de Sousse les tra...
  • Journal Officiel·1978 / N°022·page 7·fr
    ...## MARCHES HEBDOMADAIRES # Par décret n° 78-244 du 8 mars 1978 : ...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 11·fr
    | N° d’ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière...
  • Journal Officiel·1999 / N°023·page 12·fr
    ...Marchandises conventionnelles : Pour les marchandises conventionn...
  • Annonces Légales·2025 / N°112·page 9·fr
    ...Amer Harchi - Trésorier : Mohamed Harchi - Dépôt N°26/7/2021. 202...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 10·fr
    ...Si l'acheteur public a signalé au titulaire du marché avant l'expi...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 25·fr
    ...## Marchandise : Numéro du tarif des douanes : ... Désignation de...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 21·fr
    ...ivité de transport routier de marchandises ainsi que les modalités...
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 64·fr
    ...conforme à la parcelle n°6 280 conforme à la parcelle n°1 du pla...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 5·fr
    ...— une description exacte des marchandises; — la date du déchargem...
  • Journal Officiel·2012 / N°081·page 10·fr
    ...Monsieur Moncef Landoulsi, architecte en chef, est chargé des fonc...