Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 25·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 19·fr
    ...est une droite AB, de direction Ouest-Est passant à 6.500m au Nord...
  • Annonces Légales·2020 / N°005·page 12·fr
    d'un côté sud vers l'est délimité du côté sud par la parcelle n° 1...
  • Journal Officiel·1978 / N°021·page 28·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Une route. A l'Est : Ameur Hrig. A...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 28·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : L'Office de la Medjerda. A l'Est ...
  • Journal Officiel·1978 / N°086·page 26·fr
    ...Dar El Alad Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est gre...
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 3·fr
    ...La limite Nord est une droite AB, de direction Ouest-Est, passant ...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 14·fr
    ...- Qu'elle est sa propriété exclusive. - Qu'elle n'est grevée d'auc...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 44·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Beya Zarrouk. A l'Est : Kacem Sebou...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 25·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Annonces Légales·2009 / N°062·page 43·fr
    Du Nord au Sud du côté Est 6,25m, au Sud 6,5m, de l'Est à l'Ouest ...
  • Annonces Légales·2022 / N°155·page 13·fr
    ...Un terrain agricole est situé à la zone industrielle à Moknine d'u...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 41·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1978 / N°082·page 28·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée « Essaada »; Qu'elle est s...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 28·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 14·fr
    ...A la date du 13 octobre 1962, la dame Beya bent Mohamed Meddeb est...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 22·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 32·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1990 / N°051·page 7·fr
    ...2) Le montant des dépenses à destination spéciale effectuées au co...
  • Annonces Légales·2023 / N°137·page 18·fr
    ...Son sol est revêtu par des carrelages, son toit est en dalles d'un...