Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2009 / N°131·page 49·fr
    ...L'immeuble dont la moitié à l'indivis est soumise à l'adjudication...
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 57·fr
    ...1- Les 10.667 parts indivises de la maison de style traditionnel, ...
  • Annonces Légales·2017 / N°021·page 37·fr
    ...Tous les droits indivis soit 4400, 875/31065 parts lui revenant da...
  • Annonces Légales·2017 / N°017·page 54·fr
    2- La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie et ...
  • Journal Officiel·2013 / N°064·page 31·fr
    ...e thé individuel | 1 pour 10 chaises | | Pot de lait individuel ...
  • Journal Officiel·2013 / N°065·page 31·fr
    ...e thé individuel | 1 pour 10 chaises | | Pot de lait individuel ...
  • Annonces Légales·2021 / N°122·page 10·fr
    ...La totalité des parts indivises soit deux de la totalité de douze ...
  • Annonces Légales·2025 / N°044·page 11·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 82,267729589 parts de l'immeu...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 10·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2007 / N°059·page 33·fr
    ...Tous les droits indivis revenant à titre de propriété à la partie ...
  • Annonces Légales·2018 / N°012·page 56·fr
    ...euble :** Le un tiers dans l'indivision de l'immeuble non immatri...
  • Journal Officiel·1988 / N°085·page 13·fr
    ...ons terriennes collectives ou individuelles de réception des signa...
  • Annonces Légales·2022 / N°100·page 6·fr
    ...2022X01042FCCC2 # Donation de parts indivises dans un fonds de co...
  • Annonces Légales·2024 / N°068·page 9·fr
    ...23255.667 parts indivises de la propriété dénommée Fathiya objet d...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 43·fr
    ...Parts indivises à Vendre : Les 200 ème indivises de TF n° 59249 So...
  • Journal Officiel·1960 / N°035·page 6·fr
    ...iliale en droit de jouissance individuelle, à titre privatif, sera...
  • Annonces Légales·2007 / N°067·page 21·fr
    ...7/80 parts dans l'indivision das un terrain 52700m², sis à Oueida ...
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 18·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 45·fr
    ...dé l'inscription de 580 parts indivises revenant au titre foncier ...
  • Annonces Légales·2005 / N°049·page 5·fr
    ...Il s'agit de 5000/54390 parts indivises revenant à la partie saisi...