Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 509 résultats pour ""L'AGENCE""
  • Journal Officiel·2020 / N°002·page 30·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·1984 / N°048·page 54·fr
    ...tilité publique au profit de l'Agence Foncière Touristique de terr...
  • Journal Officiel·2025 / N°053·page 38·fr
    ...rs 1977, portant création de l'Agence de la réforme agraire et des...
  • Journal Officiel·2001 / N°057·page 3·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2013 / N°048·page 17·fr
    Décret n° 2013-2272 du 4 juin 2013, accordant à l'agence foncière ...
  • Journal Officiel·1995 / N°030·page 15·fr
    ...ition d'un lot de terrain de l'agence foncière de l'habitat (Annex...
  • Journal Officiel·2018 / N°001·page 40·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2025 / N°021·page 18·fr
    ...Le directeur général de l'Agence nationale antidopage peut inviter...
  • Journal Officiel·1992 / N°069·page 6·fr
    ...ention foncière au profit de l'Agence Foncière Touristique dans la...
  • Journal Officiel·2018 / N°065·page 47·fr
    ...ention foncière au profit de l'agence foncière d'habitation dans l...
  • Journal Officiel·2016 / N°073·page 34·fr
    ...Le secrétariat de la commission est assuré par les services de l'a...
  • Journal Officiel·2018 / N°074·page 29·fr
    ...4 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·1997 / N°052·page 19·fr
    ...unisie, - un représentant de l'agence de promotion des investissem...
  • Journal Officiel·2016 / N°046·page 32·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·1981 / N°058·page 36·fr
    ...Mohamed Zaibi Représentants de l'Agence Foncière d'Habitation Mes...
  • Journal Officiel·2006 / N°091·page 21·fr
    ...rs 1977, portant création de l'agence foncière agricole, telle que...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 146·fr
    ...- Publication de la revue de l'Agence, éditions de documents et or...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 4·fr
    ...Passé ce délai, l'agence désigne un expert-auditeur pour réaliser ...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 83·fr
    ...| - Formation des agents de l'agence dans le domaine de la promot...
  • Journal Officiel·1979 / N°040·page 9·fr
    ...rémunération du Personnel de l'Agence Foncière Touristique. Nous,...