Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·1980 / N°055·page 14·fr
    ...1) Le Commissariat Central au Développement Agricole : le Commissa...
  • Journal Officiel·2026 / N°007·page 14·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Mourad Zouaghi, professeu...
  • Journal Officiel·1994 / N°006·page 1·fr
    ...arbures concernant le permis dit "permis Nord Medenine" …………………………...
  • Journal Officiel·2003 / N°029·page 21·fr
    ...- Ce permis demeure régi par la convention et ses annexes, telles ...
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 17·fr
    ...Renseignements relatifs à l'émission ### 3.1 Décision à l'origine...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 8·fr
    ...— La durée du présent permis de recherches est fixée à trois année...
  • Journal Officiel·2010 / N°014·page 3·fr
    ...0, portant institution d'un permis de recherche de substances miné...
  • Journal Officiel·2023 / N°128·page 23·fr
    ...2 - Le permis accordé en vertu du présent arrêté est régi par le c...
  • Journal Officiel·1992 / N°049·page 3·fr
    MINISTERE DE LA CULTURE # COMMISSION CONSULTATIVE Décret n° 92-1...
  • Journal Officiel·2015 / N°068·page 18·fr
    ... aux Etablissements Publics soumis au code de la comptabilité publ...
  • Journal Officiel·2017 / N°102·page 15·fr
    ...Article premier - Est institué, un permis de prospection d'hydroca...
  • Journal Officiel·1993 / N°004·page 9·fr
    ...Septième commission : Commis d'administration, dactylographe, age...
  • Journal Officiel·1998 / N°033·page 49·fr
    ...La commission du suivi et de l'évaluation des missions de l'unité ...
  • Journal Officiel·1998 / N°039·page 27·fr
    ...Vu l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbur...
  • Journal Officiel·2022 / N°116·page 20·fr
    # Banque Centrale de Tunisie Décision de la commission d'agrément...
  • Journal Officiel·2006 / N°093·page 22·fr
    ...## DEMISSION Par arrêté du ministre de la justice et des droits d...
  • Journal Officiel·2017 / N°087·page 16·fr
    ...t de la commission des marchés au secrétariat au commissariat régi...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 5·fr
    ...rnorat, Commis de Gouvernorat Chefs de Groupe et Commis de Gouvern...
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 9·fr
    ...— Nul n'est admis à participer aux opérations électorales s'il n'e...
  • Journal Officiel·1988 / N°022·page 9·fr
    ...— Est accordé l'extension de la superficie du permis susvisé de 50...