191 978 résultats pour ""MIS""
- Journal Officiel·1980 / N°055·page 14·fr...1) Le Commissariat Central au Développement Agricole : le Commissa...
- Journal Officiel·2026 / N°007·page 14·fr...Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Mourad Zouaghi, professeu...
- Journal Officiel·1994 / N°006·page 1·fr...arbures concernant le permis dit "permis Nord Medenine" …………………………...
- Journal Officiel·2003 / N°029·page 21·fr...- Ce permis demeure régi par la convention et ses annexes, telles ...
- Annonces Légales·2012 / N°040·page 17·fr...Renseignements relatifs à l'émission ### 3.1 Décision à l'origine...
- Journal Officiel·1970 / N°028·page 8·fr...— La durée du présent permis de recherches est fixée à trois année...
- Journal Officiel·2010 / N°014·page 3·fr...0, portant institution d'un permis de recherche de substances miné...
- Journal Officiel·2023 / N°128·page 23·fr...2 - Le permis accordé en vertu du présent arrêté est régi par le c...
- Journal Officiel·1992 / N°049·page 3·frMINISTERE DE LA CULTURE # COMMISSION CONSULTATIVE Décret n° 92-1...
- Journal Officiel·2015 / N°068·page 18·fr... aux Etablissements Publics soumis au code de la comptabilité publ...
- Journal Officiel·2017 / N°102·page 15·fr...Article premier - Est institué, un permis de prospection d'hydroca...
- Journal Officiel·1993 / N°004·page 9·fr...Septième commission : Commis d'administration, dactylographe, age...
- Journal Officiel·1998 / N°033·page 49·fr...La commission du suivi et de l'évaluation des missions de l'unité ...
- Journal Officiel·1998 / N°039·page 27·fr...Vu l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbur...
- Journal Officiel·2022 / N°116·page 20·fr# Banque Centrale de Tunisie Décision de la commission d'agrément...
- Journal Officiel·2006 / N°093·page 22·fr...## DEMISSION Par arrêté du ministre de la justice et des droits d...
- Journal Officiel·2017 / N°087·page 16·fr...t de la commission des marchés au secrétariat au commissariat régi...
- Journal Officiel·1961 / N°019·page 5·fr...rnorat, Commis de Gouvernorat Chefs de Groupe et Commis de Gouvern...
- Journal Officiel·1981 / N°028·page 9·fr...— Nul n'est admis à participer aux opérations électorales s'il n'e...
- Journal Officiel·1988 / N°022·page 9·fr...— Est accordé l'extension de la superficie du permis susvisé de 50...