Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Journal Officiel·2009 / N°091·page 25·fr
    ...- Les arbres de transmission - Les accouplements - Transmission pa...
  • Journal Officiel·1985 / N°050·page 13·fr
    ...Cette commission est composée comme suit : | Grades ou catégorie...
  • Annonces Légales·2005 / N°167·page 11·fr
    ...Le conseil d'administration 2005G3233SANB2 Démission de l'ancien ...
  • Journal Officiel·2007 / N°070·page 11·fr
    ...| - La mission diplomatique ou consulaire concernée, - Les autorit...
  • Journal Officiel·1971 / N°022·page 9·fr
    ...| ZONE OU S'EFFECTUE LA MISSION | | TAUX | | | --- | --- | -...
  • Journal Officiel·2018 / N°009·page 14·fr
    ...'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à...
  • Journal Officiel·2015 / N°014·page 11·fr
    ...Article premier - La commission technique de délimitation du domai...
  • Journal Officiel·2023 / N°048·page 26·fr
    ...Le président de la commission peut convoquer toute personne dont l...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 8·fr
    ...## TITRE V ### Les commis des Transmissions #### Dispositions gé...
  • Annonces Légales·2011 / N°036·page 15·fr
    ...2011R00741SRLB2 Démission de gérant et nomination d'un nouveau gé...
  • Annonces Légales·2021 / N°034·page 24·fr
    ...ture du rapport général des commissaires aux comptes sur les états...
  • Journal Officiel·2007 / N°006·page 21·fr
    ...- Est constituée une commission de révision des listes électorales...
  • Journal Officiel·2004 / N°054·page 9·fr
    ...La commission précitée peut proposer de ne pas décerner le prix si...
  • Journal Officiel·2014 / N°048·page 6·fr
    La commission émet ses avis à la majorité des voix des membres pré...
  • Journal Officiel·2013 / N°004·page 26·fr
    ...- de la direction du projet, * de veiller à la réalisation des mis...
  • Journal Officiel·1983 / N°077·page 46·fr
    ...Aucune fournisseur n'est admis à soumissionner s'il ne verse pas à...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 26·fr
    ...## ARTICLE 37 ### Attribution du conseil de discipline La commis...
  • Journal Officiel·2023 / N°059·page 37·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Hichem Chebi, commissaire...
  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 15·fr
    ...## Section III ### L'admission Article 11. — L'admission comport...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 43·fr
    ...1ère Commission : Administrateurs du Gouvernement. 2ème Commissio...