Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 012 résultats pour ""NETS""
  • Journal Officiel·1983 / N°029·page 21·fr
    ...sur les bénéfices nets, il est prélevé A. — 5% pour constituer le...
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 22·fr
    ...iquidation; Sur les bénéfices nets déterminés par le conseil, dim...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 19·fr
    ...1-2 Evaluation des actifs nets L'actif net de la société « SIMT »...
  • Journal Officiel·1979 / N°015·page 26·fr
    ...abrication et la vente des beignets et autres produits de patisser...
  • Journal Officiel·1984 / N°056·page 5·fr
    ...rges de mission auprès des cabinets ministériels, et notamment son...
  • Annonces Légales·2005 / N°165·page 11·fr
    ...5% au moins des bénéfices nets, - Du reste des bénéfices et après...
  • Annonces Légales·2005 / N°045·page 13·fr
    ...Sur les bénéfices nets, il est prélevé 5 % pour la réserve légale....
  • Annonces Légales·2021 / N°116·page 7·fr
    ...ter sur plus de 10% des actifs nets ayant servi pour le calcul de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°037·page 26·fr
    ...sur les bénéfices nets il est prélevé : - 5% pour constituer le fo...
  • Annonces Légales·2016 / N°107·page 13·fr
    ...- Réserve légale; 5% au moins sont relevées sur les bénéfices nets...
  • Annonces Légales·2022 / N°045·page 5·fr
    ...5% au moins sont prélevées sur les bénéfices nets majorés des résu...
  • Annonces Légales·2022 / N°101·page 4·fr
    ...5 % des bénéfices nets majorés ou minorés des résultats reportés. ...
  • Annonces Légales·2025 / N°169·page 5·fr
    ...er davantage ses fonds propres nets afin de soutenir son développe...
  • Journal Officiel·1998 / N°031·page 10·fr
    ...- deux cabinets de toilette au minimum sont mis à la disposition d...
  • Annonces Légales·2005 / N°134·page 20·fr
    ...écide d'affecter les résultats nets déficitaires de l'exercice 200...
  • Annonces Légales·2021 / N°003·page 10·fr
    ...ast-food et préparation de beignets sis à la route El Ain km 3 Sfa...
  • Annonces Légales·2023 / N°137·page 14·fr
    ...iques, des luminaires, des robinets d'eau potable, des canalisatio...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 13·fr
    ...7 sous le n° D1262096, les cabinets AMC- Ernst & Young et Inte...
  • Annonces Légales·2009 / N°058·page 31·fr
    ...ds de commerce de vente de beignets sis au rue Elhadi Chaker Manze...
  • Annonces Légales·2014 / N°133·page 3·fr
    ...Les bénéfices à distribuer sont les produits nets de l'exercice, d...