Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 370 résultats pour ""S DEUX A""
  • Journal Officiel·1971 / N°043·page 40·fr
    ...tembre 1971, folio n° 262, les deux articles n° 8 et 29 du statut ...
  • Annonces Légales·2014 / N°135·page 17·fr
    ...1- Approbation du changement des deux articles du statut de la soc...
  • Annonces Légales·2026 / N°024·page 9·fr
    ...Les deux appartements sont anciens, dans un état moyen, crépis int...
  • Journal Officiel·1970 / N°004·page 9·fr
    ...nsorts Des Procès Verbaux des deux Assemblées Générales Extraordi...
  • Annonces Légales·2014 / N°095·page 41·fr
    ...e par le paiement de 10% après deux ans à partir de date du jugeme...
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 4·fr
    ...e nouveau à l'appréciation des deux autres correcteurs. La note dé...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 39·fr
    ...Il est choisi parmi les directeurs de recherches ayant au moins de...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 41·fr
    ...Cet avis a été effectué en application des dispositions des deux a...
  • Journal Officiel·2001 / N°040·page 15·fr
    - qui ont accompli avec succès deux années d'études médicales, pha...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 41·fr
    ...Deux exemplaires de chacun des deux actes susmentionnés ont été dé...
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 27·fr
    ...Mille cinq cents Dinars (1.500 D.), fournis par moitié entre les d...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 27·fr
    ...3° Programme tous les deux ans, introduisant à l'étude de la civil...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 29·fr
    ...de Tunis, — des Directeurs des deux Annexes les plus importantes, ...
  • Annonces Légales·2011 / N°081·page 42·fr
    ...haussée étant la propriété des deux autres copropriétaires, savoir...
  • Journal Officiel·1992 / N°030·page 4·fr
    ...accompli au préalable au moins deux ans de services civils effecti...
  • Journal Officiel·1971 / N°023·page 20·fr
    ...Les deux actes ci-dessus mentionnés, enregistrés à Tunis A.C. 1 le...
  • Journal Officiel·1971 / N°043·page 39·fr
    ...formé par la participation des deux associés Chadli Ben Ali Ben Ab...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 23·fr
    ...ts séparés de la société, tous deux ayant les mêmes pouvoirs sépar...
  • Annonces Légales·2021 / N°074·page 9·fr
    ...o 2021/337 En application des deux articles 467 et 468 du code de...
  • Annonces Légales·2005 / N°183·page 27·fr
    ...ciés ont décidé d'accepter ces deux actes de cession suivantes sui...