Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 9·fr
    ...er du 1er avril 1976 Krichène Mabrouk, à compter du 1er avril 1976...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 27·fr
    ...embre 1950 (13 safar 1370) est abrogé. **ART. 3.** — Les Secrétai...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 43·fr
    ...par Meftah ben Mabrouk; A l'Est : par Salem ben Ali; Au Nord : p...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 7·fr
    ...— Sont abrogés à compter de la mise en vigueur du présent code tou...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 50·fr
    ...e de la propriété appelée Dar Mabrouka, dont l'immatriculation a é...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 6·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires à la pr...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 6·fr
    ...ars 1956 (3 chaabane 1375) est abrogé et remplacé par les disposit...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 21·fr
    ...Mohamed Small El Mabrouk, à compter du 7 juillet 1963. El Acari Ab...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 7·fr
    ...6.** — Le décret suvisé du 26 septembre 1929, est abrogé. **ART. ...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 21·fr
    ...nommée tutrice de ses enfants Mabrouka, Abdallah, Mahmoud et Jemaâ...
  • Journal Officiel·1990 / N°074·page 21·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées et notamment les dispositi...
  • Journal Officiel·1993 / N°095·page 5·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées. Art. 10 - Le Ministre du...
  • Journal Officiel·2006 / N°037·page 4·fr
    ...- Est abrogé, l'intitulé du chapitre III du titre III de la loi n°...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 2·fr
    ...71-362 du 9 octobre 1971, sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·1991 / N°001·page 6·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées et notamment le décret n° ...
  • Journal Officiel·1975 / N°073·page 19·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Mabrouka située à Bou...
  • Journal Officiel·1991 / N°023·page 2·fr
    ...nces pour la gestion 1991 sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 29·fr
    ...Mohamed Ben Younès, Ahmed Ben Mabrouk, Mohamed Sadok Ben Amara A l...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 4·fr
    ...— Le décret susvisé du 8 décembre 1955 (22 rabia II 1375) est abro...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 20·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées. Art. 11. — Les ministres...