32 950 résultats pour ""ABRO""
- Journal Officiel·1977 / N°015·page 9·fr...er du 1er avril 1976 Krichène Mabrouk, à compter du 1er avril 1976...
- Journal Officiel·1959 / N°032·page 27·fr...embre 1950 (13 safar 1370) est abrogé. **ART. 3.** — Les Secrétai...
- Journal Officiel·1963 / N°053·page 43·fr...par Meftah ben Mabrouk; A l'Est : par Salem ben Ali; Au Nord : p...
- Journal Officiel·1988 / N°039·page 7·fr...— Sont abrogés à compter de la mise en vigueur du présent code tou...
- Journal Officiel·1975 / N°001·page 50·fr...e de la propriété appelée Dar Mabrouka, dont l'immatriculation a é...
- Journal Officiel·1994 / N°011·page 6·fr...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires à la pr...
- Journal Officiel·1958 / N°099·page 6·fr...ars 1956 (3 chaabane 1375) est abrogé et remplacé par les disposit...
- Journal Officiel·1963 / N°050·page 21·fr...Mohamed Small El Mabrouk, à compter du 7 juillet 1963. El Acari Ab...
- Journal Officiel·1967 / N°016·page 7·fr...6.** — Le décret suvisé du 26 septembre 1929, est abrogé. **ART. ...
- Journal Officiel·1962 / N°023·page 21·fr...nommée tutrice de ses enfants Mabrouka, Abdallah, Mahmoud et Jemaâ...
- Journal Officiel·1990 / N°074·page 21·fr...traires au présent arrêté sont abrogées et notamment les dispositi...
- Journal Officiel·1993 / N°095·page 5·fr...traires au présent décret sont abrogées. Art. 10 - Le Ministre du...
- Journal Officiel·2006 / N°037·page 4·fr...- Est abrogé, l'intitulé du chapitre III du titre III de la loi n°...
- Journal Officiel·1972 / N°018·page 2·fr...71-362 du 9 octobre 1971, sont abrogés et remplacés par les dispos...
- Journal Officiel·1991 / N°001·page 6·fr...traires au présent décret sont abrogées et notamment le décret n° ...
- Journal Officiel·1975 / N°073·page 19·fr...— Le bornage provisoire de la propriété dite Mabrouka située à Bou...
- Journal Officiel·1991 / N°023·page 2·fr...nces pour la gestion 1991 sont abrogés et remplacés par les dispos...
- Journal Officiel·1972 / N°028·page 29·fr...Mohamed Ben Younès, Ahmed Ben Mabrouk, Mohamed Sadok Ben Amara A l...
- Journal Officiel·1958 / N°092·page 4·fr...— Le décret susvisé du 8 décembre 1955 (22 rabia II 1375) est abro...
- Journal Officiel·1989 / N°060·page 20·fr...traires au présent décret sont abrogées. Art. 11. — Les ministres...