Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Annonces Légales·2011 / N°021·page 38·fr
    ...Toutes les oppositions doivent être effectuées entre les mains de ...
  • Journal Officiel·1979 / N°034·page 55·fr
    ...1) Une cession de part sociale a été effectuée entre Monsieur Brah...
  • Journal Officiel·1982 / N°056·page 14·fr
    ...1) Approbation de la constitution définitive de la société effectu...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 5·fr
    ...En cas de pluralité des lieux d'exploitation effective des équipem...
  • Journal Officiel·2000 / N°030·page 14·fr
    ...a conformité des réalisations effectives avec celles contenues dan...
  • Journal Officiel·2001 / N°058·page 18·fr
    ...7 - effectuer les actes d'inventaire et autres opérations nécessai...
  • Annonces Légales·2023 / N°081·page 10·fr
    ...4000 Sousse, a été nommé pour effectuer un diagnostic de la situat...
  • Journal Officiel·2008 / N°015·page 14·fr
    ... - 40% à l'entrée en activité effective. Nonobstant les dispositi...
  • Annonces Légales·2025 / N°003·page 4·fr
    ...tion desdites créances seront effectués dans les 15 jours à partir...
  • Annonces Légales·2004 / N°197·page 3·fr
    ...La visite de l'immeuble peut s'effectuer tous les jours de travail...
  • Annonces Légales·2005 / N°065·page 2·fr
    ...Peut s'effectuer chaque jour dans les heures de travail. 2005X072...
  • Annonces Légales·2009 / N°039·page 32·fr
    ...La visite s'effectuera tous les jours sur les lieux mêmes. Observ...
  • Annonces Légales·2010 / N°054·page 24·fr
    ...la cession des parts sociales effectué en date du 27/5/2000, Monsi...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 24·fr
    ...Cette opération va s'effectuer par augmentation de la valeur nomin...
  • Journal Officiel·1978 / N°046·page 18·fr
    ...On effectue l'aiguillage des deux bandes de voile en partant de la...
  • Journal Officiel·1983 / N°027·page 3·fr
    ...n° 83-155 du 18 février 1983, effectué sur la masse des sommes eng...
  • Journal Officiel·1984 / N°037·page 43·fr
    ...ertu de la saisie immobilière effectuée par le dit huissier notair...
  • Annonces Légales·2017 / N°140·page 24·fr
    ...Le dépôt a été effectué au greffe du tribunal de 1ère instance de ...
  • Annonces Légales·2018 / N°049·page 51·fr
    ...Les éventuelles oppositions seront effectuées chez l'acheteur Mr C...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 41·fr
    ...- effectuer toute mission de contrôle ou enquête à caractère admin...