Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Annonces Légales·2025 / N°068·page 61·fr
    ...| BEN SASSI LOTFI | BEN SASSI MABROUK | | BEN SASSI MED LAZHAR |...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 30·fr
    ...une terre complantée d'oliviers appartenant à Belgacem Ben Mabrouk...
  • Journal Officiel·1966 / N°002·page 17·fr
    ...ie Nationale du 8 janvier 1966 abrogeant l'arrêté du 19 décembre 1...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 22·fr
    ...Dar Mabrouka Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est g...
  • Journal Officiel·1988 / N°056·page 8·fr
    ...— Sont abrogées toutes les dispositions prévues par la loi n° 84-2...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 14·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures au présent décret ...
  • Journal Officiel·1999 / N°041·page 7·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 4·fr
    ...ter du 1er octobre 1973 Tahar Mabrouk, à compter du 1er décembre 1...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 20·fr
    ...— Toutes dispositions contraires au présent décret sont abrogées. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°046·page 2·fr
    ...ter du 1er octobre 1975 Tahar Mabrouk, à compter du 1er décembre 1...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 63·fr
    ...- Sont abrogées toutes les dispositions antérieures et contraires ...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 29·fr
    ...Khemaia ben Hassan ben Ali ben Mabrouk Chemek, Tunisien, chauffeur...
  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 18·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées. Article 52 - les Ministr...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 7·fr
    ...issement, de modification et d'abrogation des constitutions. Les g...
  • Journal Officiel·1971 / N°009·page 10·fr
    ...Mabrouk Ben Mohamed M'rabet A l'Ouest : Héritiers Ben Chagra (T. 1...
  • Journal Officiel·1976 / N°042·page 9·fr
    ...ter du 1er juillet 1976 Fredj Mabrouk Gdoura, à compter du 1er jui...
  • Journal Officiel·1986 / N°031·page 5·fr
    ...— L'article 2 de la loi susvisée n° 81-77 du 9 août 1981 est abrog...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 10·fr
    ..., à compter du 7 juillet 1975 Mabrouk Khaled, à compter du 4 juill...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 39·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées et notamment les articles ...
  • Journal Officiel·1957 / N°011·page 11·fr
    ...par les héritiers de M'Hamed ben El Hadi Ali El Mabrouk; À l'Est ...