Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 453 résultats pour ""SIR""
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 8·fr
    ...f si le tribunal décide de choisir le cessionnaire parmi les précé...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 5·fr
    ...- saisir, contre récépissé, ce qui est nécessaire, des documents s...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 33·fr
    ...Toute personne qui désire participer à l'adjudication doit être mu...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 29·fr
    ...mmeuble sus-désigné et qu'il désire faire dresser un acte de notor...
  • Annonces Légales·2013 / N°096·page 29·fr
    ...Tout créancier désirant participer à la distribution du montant co...
  • Journal Officiel·1998 / N°012·page 21·fr
    ...Les entreprises agréées dans une spécialité et qui désirent être a...
  • Journal Officiel·1996 / N°045·page 7·fr
    ... se prêter aux activités de loisir et d'animation dans la limite d...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 38·fr
    ...Celui qui désire participer au enchères doit se munir d’une autori...
  • Journal Officiel·1999 / N°095·page 15·fr
    ...Les candidats qui désirent valider des unités de valeurs préparato...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 31·fr
    ... étage a été égaré et qu'ils désirent établir une « Outica » de pr...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 6·fr
    ...ème étage, bureau n° 1 Montplaisir Tunis, dans un délai de 20 jour...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 7·fr
    ... la République Tunisienne et désirant faire usage d'appareils phot...
  • Annonces Légales·2010 / N°141·page 25·fr
    ...Le souscripteur choisira lors de la souscription le type de taux à...
  • Journal Officiel·1970 / N°015·page 21·fr
    ...s-désignée est égaré ; qu'il désire se faire délivrer une copie co...
  • Journal Officiel·1964 / N°063·page 16·fr
    ...Toute personne qui désire participer à l'adjudication doit être mu...
  • Journal Officiel·1966 / N°015·page 112·fr
    ...**Nota.** — Les personnes désireuses de participer aux enchères de...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 66·fr
    ...Le khammas expulsé a le droit de choisir lui-même son remplaçant. ...
  • Annonces Légales·2021 / N°076·page 6·fr
    ...Le souscripteur choisira lors de la souscription le type de taux à...
  • Annonces Légales·2025 / N°068·page 3·fr
    ...DEDDAIEM MOUNIR | ABDEDDAIEM YOSIR | | ABDEJABBAR MOHAMED | ABDE...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 18·fr
    ...Le souscripteur choisira lors de la souscription le type de taux à...