...- Sont abrogées toutes les dispositions antérieures contraires au ...

...— L'arrêté susvisé du 2 février 1966 (4 chaahane 1379), est abrogé...

...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Mabrouka bent Ouell...

...sous le N° 27.157, par Madame Mabrouka bent Hamida ben Salem Drida...

...Mabrouk Boughzala, à compter du 1er juin 1963. Tahar Ouichka, à co...

...Albert Nataf; El Beji Abdelhamid; Hamza Mohamed; Boubaker Mabrouk....

...— Le décret sus-visé N° 62-403 du 21 décembre 1962 est abrogé. AR...

...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires à la pr...

...Mabrouk Ben Moussa, conseiller à la cour de cassation, Président d...

...traires au présent décret sont abrogées et notamment le décret N° ...

...traires au présent décret sont abrogées. Art. 3. - Les ministres ...

... compter du 1er décembre 1971 Mabrouk Touiti, à compter du 1er déc...

...Mahmoud Ben Slimane Mabrouk et une impasse. Au Sud-Ouest : Une ru...

...Mohamed Labidi, Mabrouk Rtimi et Mansour Dridi. **Mise à prix :**...

...re 1958 (29 rabia I 1378), est abrogé. ART. 3. — Les Secrétaires ...

...a) Que cette propriété doit être dénommée « Mabrouka » b) Qu'elle ...

...cier n° 310 Sidi Bouzid nommé Mabrouka 24 sise à Sidi Bouzid rue I...

...er du 1er janvier 1971 Madame Mabrouk Saida née Kammoun, à compter...

...à compter du 1er octobre 1971 Mabrouk Mechfar, à compter du 1er oc...

...— L'arrêté susvisé du 27 novembre 1941 (8 doul kaada 1360) est abr...