Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 218 résultats pour ""CLASS""
  • Journal Officiel·1987 / N°009·page 14·fr
    ...Ils peuvent être également chargés des travaux de classement de do...
  • Journal Officiel·1987 / N°044·page 11·fr
    ...1 D, 000 - des hôtels classés touristiques et établissements simil...
  • Journal Officiel·1962 / N°036·page 3·fr
    ... 1930 (12 ramadan 1348), sont classées en trois catégories distinc...
  • Journal Officiel·1970 / N°048·page 28·fr
    ...et w.c.) et de sept salles de classe. Le tout ayant pour limites,...
  • Journal Officiel·1987 / N°046·page 11·fr
    ...000 - des hôtels classés touristiques et établissements similaires...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 22·fr
    ...de Colmar, d'un établissement classé de 2e catégorie, consistant e...
  • Journal Officiel·1988 / N°003·page 15·fr
    ...1 D, 000 - des hôtels classés touristiques et établissements simil...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 63·fr
    ... aux locaux d'habitation sont classées parmi les lois organiques, ...
  • Journal Officiel·1998 / N°060·page 9·fr
    ...mportant une inspection d'une classe (3 leçons), en présence du ju...
  • Journal Officiel·1991 / N°063·page 5·fr
    ...* La division des archives qui est chargée du classement et de la ...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 8·fr
    ... mis en concours, la liste du classement par ordre de mérite des c...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 20·fr
    ...hangement d'affectation ou de classement pour raison physique, pro...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 13·fr
    ...ns métalliques, établissement classé de 2ème catégorie. Toutes le...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 9·fr
    ...- Le périmètre public irrigué susvisé est classé dans les zones d'...
  • Journal Officiel·1967 / N°014·page 9·fr
    ...e Malidia en un établissement classé de 2e Catégorie, consistera e...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 11·fr
    ...visé du 11 février 1930, sont classées en trois catégories distinc...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 8·fr
    Les règlements de sécurité classent les matériaux et éléments de c...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 8·fr
    ...visé du 11 février 1930, sont classées en trois catégories distinc...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 17·fr
    ...Ils peuvent en outre être chargés de travaux de classement des doc...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 14·fr
    ...rveillant général de première classe; Vu le décret n° 85-839 du 1...