Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 3·fr
    ...— Le chapitre III de la Constitution est abrogé et remplacé par le...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 25·fr
    ...Mabrouka, dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Rabah...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 13·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires à la pr...
  • Journal Officiel·1992 / N°029·page 4·fr
    ...- Sont abrogés les articles 115 - 278 - 305 - 307 - 315 - 316 - 35...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 15·fr
    ...7/384, Mabrouha épouse Gacem ben M'hamed Toumi pour : 7/384, Najia...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 32·fr
    ...adj Bouzaker et les héritiers Mabrouk Taalouch ; l'hôtel est en po...
  • Journal Officiel·1990 / N°042·page 10·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées. Art. 3. — Les ministres ...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 19·fr
    ...Benalssa et Mabrouka, enfants de Youssef Ben Mahmoud El Gafsi. **...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 9·fr
    ...n désir de la modifier ou de l'abroger. En foi de quoi les plénip...
  • Journal Officiel·1987 / N°053·page 7·fr
    ...— Sont abrogées les dispositions du décret susvisé n° 78-634 du 11...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 42·fr
    ...d ben Salah et Abdelkader ben Mabrouk Erahbani. **Objet** : Comme...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 9·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures au présent décret ...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 3·fr
    ...— Sont abrogés les articles 3, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, ...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 2·fr
    ...é N° 65-93 du 8 mars 1965 sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·1988 / N°056·page 10·fr
    ...ales à vocation agricoles sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 33·fr
    ...recteur Général, et trésorier Mabrouka Chabbi secrétaire général. ...
  • Journal Officiel·1995 / N°080·page 4·fr
    ...- Mouldi Mabrouk, délégué de Gabès Ouest gouvernorat de Gabès, à l...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 4·fr
    ... celles du présent décret sont abrogées. ART. 24. — Le Secrétaire...
  • Journal Officiel·1966 / N°002·page 33·fr
    ...Mabrouk Hadj Ali la moitié du fonds de son commerce qui lui appart...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 26·fr
    ...ben Younès ben Hassine Jébri, Mabrouk ben Amor Saïdi, Mohamed ben ...