Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 60·fr
    ... | | A0707792005 | BEN AMEUR Mabrouk | 6 Av. Kheimddine Pacha-Tun...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 6·fr
    ...1955 (10 doul kaada 1374) sont abrogés. ART. 77. — La présente lo...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 13·fr
    ... 73-192 du 24 avril 1973, sont abrogées. Art. 11. — Le Ministre d...
  • Journal Officiel·1958 / N°009·page 2·fr
    ...— Sont et demeurent abrogés les articles 82, 86, 87 et 88 du décre...
  • Journal Officiel·1959 / N°050·page 15·fr
    ...Abdallah ben Mabrouk Ladjmi et à l'Ouest : Hedi ben Ahmed Ladjmi. ...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 30·fr
    ...3° Leur sœur Jemiaâ, veuve de Mabrouk ben Mohammed ben Belgaem.
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 4·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées. Art. 13. — Les Ministres...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 35·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées. Art. 14. — Le Ministre d...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 12·fr
    ...ayant modifié ou complété sont abrogés. Tunis, le 1er mars 1976 L...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 35·fr
    ...ed D'Hissi - Hadj Ladjimi Ben Mabrouk - Mohamed Chedly Ben Ghanem ...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 13·fr
    ...Kélifa ben Mabrouk ben Ali ben Nacer. - Au nord-ouest : Ali ben Mo...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 8·fr
    ...« Jamila, Mabrouka, Messaouda » dont l'immatriculation a été deman...
  • Journal Officiel·1991 / N°049·page 4·fr
    ...— Son abrogées les dispositions de la loi n° 70-19 du 22 avril 197...
  • Journal Officiel·2006 / N°044·page 15·fr
    ...- Sont abrogées, les dispositions des articles 9 et 12 du décret n...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 4·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires à la pr...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 32·fr
    ...— Toutes dispositions contraires au présent décret sont abrogées. ...
  • Journal Officiel·1959 / N°049·page 10·fr
    ...ouanière franco-tunisienne est abrogé et remplacé par les disposit...
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 11·fr
    ...- Sont abrogées toutes dispositions antérieures, contraires aux di...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 18·fr
    ...L'avis aux importateurs du 10 février 1959 est abrogé. ## ETABLIS...
  • Journal Officiel·1985 / N°050·page 4·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées. Art. 8. — Les ministres ...