Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 661 résultats pour ""PROFIT""
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 27·fr
    ...ouatbi et Mr Maher Mzoughi au profit de Mme Hayet Hedhiri et Mr Ah...
  • Journal Officiel·1982 / N°032·page 19·fr
    ...le bilan, le compte pertes et profits ainsi que la liste des actio...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 6·fr
    ...— Sont expropriées, pour cause d'utilité publique, au profit de la...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 61·fr
    ... engageant les travailleurs à profiter de leurs loisirs, congés et...
  • Journal Officiel·2005 / N°067·page 11·fr
    ...re du préjudice économique au profit du conjoint, de la femme divo...
  • Journal Officiel·1961 / N°046·page 12·fr
    ...nnuelle de quatre millimes au profit de la Fondation Habous El Har...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 32·fr
    ... à usage commerciaux loués au profit de deux sociétés d'électromén...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 43·fr
    ...603712 quittance n° M75035 au profit d'Amen Banque. Mise à prix :...
  • Journal Officiel·1990 / N°066·page 8·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit de l'agence foncière d'habita...
  • Annonces Légales·2020 / N°053·page 24·fr
    ...Or la subrogation de ces droits au profit de la COTUNACE ne prend ...
  • Annonces Légales·2021 / N°054·page 16·fr
    ...ée à 1200 parts et nanties au profit de la Banque Tuniso-Libyenne ...
  • Annonces Légales·2006 / N°024·page 37·fr
    ... 47.914 Sousse et adjugées au profit de la Dame Aroussia Ben Messa...
  • Annonces Légales·2007 / N°061·page 34·fr
    ...Une hypothèque au profit de la BIAT en garantie de la somme de 12....
  • Annonces Légales·2012 / N°138·page 40·fr
    ... 2012 volume 2012/01 n° 83 au profit de la société Générale de Rec...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 20·fr
    ...formation du Coton (STTC), au profit de Mr Khalil Chtourou. En co...
  • Annonces Légales·2024 / N°034·page 20·fr
    ... société Zagrom a consenti au profit de la Société Tunisienne de B...
  • Annonces Légales·2006 / N°024·page 36·fr
    ...une hypothèque au profit de l'Union Internationale de Banques insc...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 16·fr
    ...par une banque de la place au profit de l'O.C.T. Ces traites ne po...
  • Journal Officiel·1994 / N°084·page 12·fr
    ...mprennent les fonds versés au profit du complexe sportif internati...
  • Annonces Légales·2025 / N°040·page 17·fr
    ...Maître Taha Amine Bergaoui au profit de Hedi Ben Gouider Asfouri e...