Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 464 résultats pour ""Signature""
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 12·fr
    ...La signature sociale appartient au Président Directeur Général. *...
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 12·fr
    ...e ses pouvoirs ainsi que sa signature aux agents placés sous son a...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 30·fr
    ...Pr la légalisation de la signature : Le Président de la Municipali...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 20·fr
    ...La signature sociale « Mabrouk Frères et Aiachi », appartient à M....
  • Journal Officiel·1963 / N°011·page 16·fr
    ...Pr in légalisation de la signature : Le Président de la Municipali...
  • Journal Officiel·1987 / N°069·page 8·fr
    ... en vigueur à la date de la signature de la présente convention ou...
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 22·fr
    ...1er la légalisation de la signature : Le Président de la Municipal...
  • Journal Officiel·1976 / N°058·page 20·fr
    ...dus et disposant seul de la signature sociale. N° B-1.654. --- ...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 14·fr
    ...érieurement à la date de la signature de la présente Convention co...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 16·fr
    ...**Gérance et signature :** M. Messaoud ben Ahmed Smail, demeurant ...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 24·fr
    ...ion N° 126 D'un acte sous signatures privées en date à Paris du ...
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 26·fr
    ...La signature de l'un d'eux suffit pour engager la Société. Deux e...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 6·fr
    ...Avant la signature de la police ou de l'avenant, l'assuré et l'ass...
  • Journal Officiel·1965 / N°001·page 26·fr
    ...La légalisation de la signature : Le Président de la Manteapatite.
  • Journal Officiel·1997 / N°026·page 13·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali Pour la légalisation de la signature : le...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 9·fr
    ...Il n'est pas nécessaire que la signature soit légalisée et que les...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 44·fr
    ...Pr la légalisation de la signature : Le Président de la Municipali...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 34·fr
    ...t de la Société, il aura la signature avec les pouvoir les plus ét...
  • Journal Officiel·1962 / N°037·page 20·fr
    ... déléguer leurs pouvoirs et signature. Ledit procès-verbal de l'A...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 3·fr
    ...etourné dûment revêtu de la signature de l'intéressé ou d'une ment...