Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 218 résultats pour ""CLASS""
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 9·fr
    ...rveillant général de première classe, Vu le décret n° 85-267 du 1...
  • Journal Officiel·1993 / N°028·page 6·fr
    ...cle 14 du présent décret sont classés à l'échelon correspondant à ...
  • Journal Officiel·1975 / N°050·page 16·fr
    ...aâ Kébira, une briqueterie établissement classé de 2ème catégorie.
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 4·fr
    ...nclature de Bruxelles pour la classification des marchandises dans...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 4·fr
    ...visé du 11 février 1930, sont classées en trois catégories distinc...
  • Journal Officiel·1993 / N°035·page 11·fr
    ...ne détermination préalable et classifiée des différents types de m...
  • Journal Officiel·1991 / N°021·page 4·fr
    ...premières catégories tels que classés par la nomenclature visée à ...
  • Journal Officiel·1993 / N°038·page 18·fr
    ...les niveaux des lycées et des classes préparatoires aux écoles d'i...
  • Journal Officiel·1967 / N°002·page 11·fr
    ...les des végétaux de certaines classes. Cette invention est caract...
  • Journal Officiel·1991 / N°030·page 7·fr
    ...s officiers élèves et de leur classement. Art. 27. — Les matières...
  • Journal Officiel·1992 / N°012·page 7·fr
    ...minée et qui demandent à être classées dans une catégorie supérieu...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 5·fr
    ... 1930 (12 ramadan 1348), sont classées en trois catégories distinc...
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 18·fr
    ...enue d'A'gérie, établissement classé de 2ème catégorie. Toutes le...
  • Journal Officiel·1959 / N°058·page 7·fr
    ...on, il sera tenu compte de la classification suivante : 1° Matéri...
  • Journal Officiel·1965 / N°007·page 4·fr
    ...s mis au concours la liste de classement par ordre de mérite des c...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 24·fr
    ...is au concours et la liste de classement par ordre de mérite des c...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 39·fr
    ...- Les candidats seront, pour chaque spécialité, classés par ordre ...
  • Journal Officiel·1998 / N°026·page 7·fr
    ...é du 19 mars 1998, relatif au classement des centres publics des t...
  • Journal Officiel·1964 / N°028·page 2·fr
    ...s les fonds ruraux qui seront classés comme terres collectives dan...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 20·fr
    ...di Tunisien, Greffier de 1ère classe, demeurant à la Marsa, 10, Ru...