36 048 résultats pour ""VALEUR""
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- Journal Officiel·1961 / N°037·page 8·fr...20), relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
- Journal Officiel·1961 / N°055·page 19·fr...1° de la mise en valeur du patrimoine culturel national; 2° de l'é...
- Journal Officiel·1963 / N°059·page 22·fr...20), relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
- Journal Officiel·1971 / N°006·page 8·fr...| | Valeur exprimée en milliers de dollars U.S. monnaie de compt...
- Journal Officiel·1980 / N°070·page 6·fr... correspondante à 90% de leur valeur, mais qu'ils conservent pour ...
- Annonces Légales·2021 / N°058·page 4·fr... JORT de la présente notice; Valeur nominale des actions à émettr...
- Journal Officiel·1963 / N°018·page 17·fr...20), relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...