...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...

...A la date du 13 novembre 1957, la dame Mabrouka bent Ali ben Amor ...

...pter du 1er octobre 1971 Naji Mabrouk, à compter du 1er octobre 19...

...traires au présent décret sont abrogées. **Art. 12.** — Le Premie...

...La société est gérée et administrée par Monsieur Ben Ismail Mabrou...

...res au présent décret-loi sont abrogées et notamment la loi n° 72-...

...2-1351 du 12 octobre 1982 sont abrogées et remplacées par les disp...

...ter du 1er octobre 1976 Jerad Mabrouka, à compter du 1er octobre 1...

...e 1962 (17 rubla H 1377), sont abrogées. Tunis, le 26 novembre 19...

...Ce terrain est immatriculé sous le numéro 37.452 et dénommé « Mabr...

...traires au présent arrêté sont abrogées et notamment l'arrêté du 1...

...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires à la pr...

...le 14 avril 1975, folio 808, case 346, Monsieur Mabrouk Ben Chaaba...

...Jannet Bent Hadj Ali Ben Hadj Mabrouk El-Gharbi, en qualité de pro...

...a cour d'appel de Médenine, - Mabrouka Khila, conseiller à la cour...

...6) Mabrooka, marié. 7) Zina célibataire dans l'indivision entre eu...

...ille tunisienne du travail est abrogé. ART. 17. — La présente loi...

...guiha et au-delà Boujemaâ Ben Mabrouk et consorts, Saâd Ben Kalifa...

...— L'arrêté susvisé du 24 septembre 1958 (10 rabia 1 1378), est abr...

...traires au présent décret sont abrogées, notamment le décret n° 86...